Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, n 1520/97, en date du 19 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui du chef d'infractions

PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne

Xavier Y..., domicilié [...], 3°/ à M.

[V], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société Thierry, défenderesses à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation.

Xavier X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 23 mai 2017, qui, pour escroqueries, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, 5 000 euros d'amende et

François-Xavier, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 janvier 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

violation des articles 462, 498, 514 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt a déclaré irrecevable l'appel du prévenu ; "aux motifs que "Thierry

Thierry, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 5 septembre 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 4 février 1999, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis ainsi

prétendues violences et le décès" et que le caractère illégitime des prétendues violences n'est pas flagrant ; "alors, d'une part, que la plainte avec constitution de partie civile invoquait le fait que Thierry

Thierry, M. XD... Marc Charles, M. XX... Henri, M. XM... Jacques, M. Ruiz XB..., M. XU... Serge, M. XT... Philippe, Mme XV... Madeleine épouse XR..., Mme YW...

CGT, demeurant : 09300 Nalzen, en cassation d'une ordonnance rendue le 5 février 1999 par le tribunal d'instance de Pamiers (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Michel Thierry

articles L. 450-4 du code de commerce, 591 et 593 du code de procédure pénale, excès de pouvoir, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a désigné Thierry

Thierry Caron de B... Laurence Y..., de Me Foussard, avocat de M. A... général des Impôts, les conclusions de M.

Thierry Y..., d'autre part ; que, par décision ultérieure, le Tribunal, agissant à la requête de Mme Y... qui invoquait sa qualité de tiers détenteur de l'immeuble, propriété de son fils, Thierry, a rétracté

Xavier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 27 février 1997, qui, dans les poursuites exercées contre Cyril Y... des chefs d'homicide et blessures

situation apparaissant définitivement bloquée les élus avaient quitté à leur tour la salle vers 14 heures 45 ; considérant qu'il résulte des attestations d'Olivier Luge, chef comptable, et de François Xavier