(Toussaint), chargée par M.

père de Baran Tursun pour rentrer chez eux, à Karşıyaka.

MAI 2026 2ème Chambre N° RG: 2026F00267 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société CE-SA BARDAGE

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Bulit, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère, Assistés de Mme Martin, greffière.

Y..., ès qualités, de la SCP Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Touraine et du Poitou, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

n° B 20-16.227 contre l'arrêt rendu le 25 février 2020 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Touraine

Francis Y..., agissant ès-qualités de syndic de la liquidation des biens de la SARL Groupement bétail Sud-Touraine, dite GBST, dont le siège est Le Grand Pressigny (Indre-et-Loire), demeurant en cette

l'adoption et en évitant les conflits de filiation ; il appartient cependant au juge, lorsqu'il est saisi de conclusions en ce sens, de procéder, au regard des circonstances de l'espèce, à une mise en balance

comparant en personne ET : SELARL TOUSSAINT 1 [...]

A la suite de l'enquête portant notamment sur ses passages au barrage « papa Constant », sur le fleuve Inini, qui joue un rôle majeur dans l'approvisionnement de ces sites, Mme [Q] a été poursuivie

Chauvin a effectué des travaux de couverture, d'isolation et d'électricité et confié la réalisation de l'ossature bois, de la charpente, du bardage et la pose de trois fenêtres à M.

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bassano

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 9 mars 2023), la société Omnium agencement (la société Omnium) a confié la réalisation de travaux de bardage et d'étanchéité à la société Soprema entreprises (la société Soprema

du brevet déposé par la société Gavelpor, l'arrêt relève qu'en 1976, la société Poldenvale commercialisait des cases pour bovins comportant une fermeture anti-retour de l'animal, composée de deux battants

Karim EL BARKANI, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R00933 DEMANDEUR SARL HD-INGENIERIE [Adresse 1] comparant par Me [A] [M] [Adresse 2] DEFENDEUR SAS CHB PROPERTY GROUP

Toussaint X..., Condamne M.

Toussaint X...de sa demande complémentaire d'indemnisation à hauteur de 10. 000 euros, rejeté la demande d'expertise formée à titre subsidiaire par La SA FILIA MAIF, condamné Monsieur Antoine Toussaint

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Toussaint, société anonyme, dont le siège

Jean Toussaint X...a cessé sa consommation d'alcool en 1989 après six années d'intempérance.

C/ CAISSE D'EPARGNE DE PROVENCE ALPES ET CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Laurie Toussainte Odette X...