Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
65b36c828c0355000835f6f6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MMA IARD [Adresse 5] [Localité 18] Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206513_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
à disposition conclue le 12 février 2024 entre la commune et la pétitionnaire, pour l'utilisation de 14 places de stationnement nécessaires à l'exploitation de la crêperie sur le parking public du Tromeur
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-101055
15 septembre 2010
15 septembre 2010
addition, the Court’s judgment was published in several legal journals in the Netherlands, in particular in Nederlands Juristenblad (2006, No. 1, pp. 18-19), Nederlandse Jurisprudentie (2006, 239) and Trema
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301074_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 18 mars 2025, le centre hospitalier Alès Cévennes, représenté par l'AARPI Trema Avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit
Source officielle9e Chambre A
616398d09c0939beba85f49a
2 décembre 2010
2 décembre 2010
Une faute significative tenait à l'emploi d'un tréma sur l'adjectif épanoui.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7a
5 mars 2008
5 mars 2008
Que l' employeur établit avoir adressé une demande de reclassement aux sociétés du groupe, à savoir les sociétés DSI, ARALTEC, DAL ALU et TREMA et les réponses de ces dernières proposant quelques postes
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2202173_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 5 septembre 2023, le centre hospitalier d'Alès-Cévennes, représenté par Me Gely de l'AARPI Trema Avocats, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de
Source officielle1ère Chambre civile
651e535ca81daa831884f452
3 octobre 2023
3 octobre 2023
En l'espèce, le bon d'intervention concernant le changement de la pompe de trempage ne mentionne pas la remise de ce bidon à titre gratuit.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10866
21 juin 2018
21 juin 2018
.) * Projet vignette 1540 « OF 1950 » les travaux d'usinage que vous avez réalisés étaient non conformes au niveau des logements du trempage des chariots avec les goupilles en raison du non-respect, une
Source officiellePôle Famille 3ème section
68e7a4db033cf481c39a296d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
la plus proche du partage ; -ordonner aux consorts [PH] le rapport en valeur, à la succession de [ZR] [G] [U], des meubles suivants : - 3 fauteuils Louis XV - 1 bureau bonheur du jour Louis XVI - 1 trumeau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0308DEC002479004
8 mars 2005
8 mars 2005
Andrew Tredea et M. Geoffrey Cox, exécuteurs testamentaires de M.
Source officielle3ème chambre A
5fd9a15356d1e09453686e48
19 décembre 2019
19 décembre 2019
toque : 938 et ayant pour avocat plaidant, Me Brice LACOSTE, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : Mme LA PROCUREURE GÉNÉRALE [Adresse 1] [Localité 6] En la personne de Monsieur Fabrice TREMEL
Source officielle2e chambre 2e section
5fd930b8483ab0108f00c893
19 mai 2020
19 mai 2020
à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 11] Représentant : Me Lénaïck BERTHEVAS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 466 Représentant : Me Nathalie TROMEUR
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01539_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
réanimation du centre hospitalier de Cambrai pour la prise en charge d'un syndrome de détresse respiratoire aigu, associé à une agitation et des troubles confusionnels mis sur le compte d'un delirium tremens
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302974_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
et P4 et du poulailler existant (P1), d'une superficie totale de 8,3735 ha ainsi que les parcelles du plan d'épandage, d'une surface agricole utile totale de 82 ha, situées à Plestin-les-Grèves et à Trémel
Source officielleCour d'Appel
Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002
6253cc49bd3db21cbdd8fb01
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Absence de respect du protocole de Nettoyage Désinfection par trempage eau de javel 2 % pendant une heure des tables et outils MRS colonnes.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10144
3 avril 2019
3 avril 2019
2, dont il résulte que le choix de l'essence sapin Nord blanc imposait de prévoir obligatoirement un traitement IFH (insecticide, fongicide, hydrofuge), traitement qui se pratique généralement par trempage
Source officielleChambre Sociale
60353c1a675de665e9149d18
27 mai 2016
27 mai 2016
) * Projet vignette 1540 'OF 1950" Les travaux d'usinage que vous avez réalisés étaient non conformes au niveau des logements du trempage des chariots avec les goupilles en raison du non-respect, une
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. BOUCHON FRANCO-PORTUGAIS LA MAISON DU LIEGEc/S.A
6253c9e6bd3db21cbdd8984d
31 octobre 2007
31 octobre 2007
souscription de l'assurance; attendu par ailleurs que l'activité déclarée par la SAS B.F.P. lors de la souscription du contrat d'assurance était la "vente de bouchons en vrac avec transformation par trempage
Source officielle8ème chambre 3ème section
69d0166dcdc6046d470606e4
3 avril 2026
3 avril 2026
En l'espèce, il résulte de l'examen des pièces versées aux débats et notamment du rapport de l'architecte LMA du 8 janvier 2018, ainsi que du procès-verbal d'huissier du 8 février 2023, que le trumeau
Source officiellePage 24 sur 31