prévenu qui a poussé son adversaire à fuir et à sauter par la fenêtre ; la chute a entraîné les blessures dont se plaint la victime ; "aux motifs que Jean-Luc Y... a indiqué qu'ayant entendu un bris de vitre

Victor, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de PARIS, en date du 9 mars 1994, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre eux et divers autres du chef d'infractions à la législation

. ; que le fait qu'il ait éprouvé le besoin de préconstituer un faux témoignage émanant de Victor A... jetait la suspicion sur la valeur de ses déclarations ; "alors qu'il appartient à la partie poursuivante

propositions de l'employeur, tout en relevant que le directeur régional et le directeur de l'agence avaient été vivement pris à partie par le salarié à l'intérieur d'un bureau séparé par des parois vitrées

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte de commissaire de justice du 1 er août 2025, la société anonyme Vivo Energy Réunion a fait assigner la société à responsabilité limitée Station Service [Adresse 4] devant le

CHAMBRE CIVILE n°I N° RG 26/00517 - N° Portalis DBZL-W-B7K-EAPC JUGEMENT DU 26 Mai 2026 DEMANDEUR : Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier Résidence LA VALLEE , sis 202, Rue Victor

relatif à trois projets de décret concernant la publicité des médicaments à usage humain, des dispositifs médicaux et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

relative à la prise de contrôle conjoint par les sociétés Aram Financial et Victor Bellier Participation de 4 magasins de commerce de détail à dominante alimentaire

ville de Saint-Nazaire ; qu'ils supportent en caractères bleus sur la carrosserie jaune, avec des lettres plus importantes que celles qui composent le mot Taxijaune apparaissant en blanc sur les vitres

subi des menaces de mort, l'amenant à être particulièrement observateur et, par déformation professionnelle, à surveiller en toute circonstance son environnement, ce qui explique qu'il ait repéré assez vite

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme D..., alors qu'elle était à bord d'un tramway, a été blessée en étant projetée contre une vitre

Il conteste avoir jeté une pierre au travers de la porte vitrée.

X... a demandé à être indemnisé par les AGF qui ont invoqué une clause subordonnant leur garantie au marquage des vitres du véhicule ; qu'il a été débouté de sa demande par l'arrêt attaqué (Douai, 21 novembre

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 8 octobre 1992) que Mlle X... a été tuée dans l'accident de l'automobile que conduisait sa mère, que son père Victor

industrielle le 30 novembre 1978, a été enregistré sous le numéro 127 994; qu'elle a assigné, pour contrefaçon et concurrence déloyale, la société Innotherna Topic, créée par les laboratoires Molypharm et Viso

judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « architecture - ingénierie » (C-01.02), « architecture d'intérieur » (C-01.03), « enduits » (C-01.08), « menuiseries » (C-01.15), « miroiterie, vitrerie

[C] [F] a été contrôlé par des agents de police judiciaire, le 6 janvier 2023, alors qu'il conduisait à vive allure un véhicule dépourvu de vitre arrière.

que des travaux ne pouvaient être effectués en raison du défaut Q... paiement Q... ses charges par un copropriétaire, dont la contribution s'élève à 20 % des millièmes, ont été affichées sur la porte vitrée