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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722f3cd58014677403a2c
25 novembre 1997
25 novembre 1997
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Cachelot, conseiller, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722f3cd58014677403a2f
25 novembre 1997
25 novembre 1997
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Cachelot, conseiller, les observations de Me Parmentier, avocat du département de la Corrèze, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722fdcd580146774041d1
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.
Source officielleciv3
613722fecd5801467740426d
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
613722ffcd580146774042a3
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Chemin, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officielleciv3
613722cdcd58014677401ad3
29 avril 1997
29 avril 1997
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722cecd58014677401b8b
29 avril 1997
29 avril 1997
Weber, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
613723dacd5801467740f07d
15 mai 2001
15 mai 2001
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
6137234ecd5801467740810e
1 juin 1999
1 juin 1999
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Boullez, avocat de la société Solapeca, de Me Choucroy, avocat de la société
Source officielleciv3
61372355cd58014677408718
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Toitot, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372357cd5801467740886d
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleDELIBERE 4EME CHAMBRE
69ad0a63cdc6046d47e8eae4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La solution web est en état de fonctionnement 3. La solution web a été livrée intégralement.
Source officielle1re Chambre C
6034db348ac5a305f1269273
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[Site Web 1].com/genealogie-publique *http:// [Site Web 2].free.fr/doc/[Site Web 3] , ' que toute mesure de déréférencement doit être circonscrite à des liens précisément identifiés par leurs adresses
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01154_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'architectes " Auer Weber Assoziierte ", la société à responsabilité limitée (SARL) " Coldefy et associés - Architectes urbanistes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01374
22 septembre 2015
22 septembre 2015
1154-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée à compter du 1er avril 1997 par la société Prisma presse, en qualité de chef de produit, a été nommée chef de produit web
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01700_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
à la commune d'Antibes de son désistement ; 3°) de juger qu'elle est subrogée dans les droits et actions de la commune d'Antibes ; 4°) de condamner in solidum la société de droit allemand Auer + Weber
Source officielleTrib. de Commerce
69c541b0cdc6046d470b5b2c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
* Le procès-verbal de livraison et de conformité de l'architecture du Site Web signé manuscritement par M. [M] [V], gérant de la société.
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2501970_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2025, Mme A C, représentée par Me Weber, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleciv3
61372391cd5801467740b74c
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
61372392cd5801467740b80b
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bourrelly, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de M. Y..., de M. X..., de Me Choucroy, avocat de M.
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