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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1987:0514DEC001243786
14 mai 1987
  Rather, her further stay in West Berlin will continue to be tolerated.
2ème Chambre
643a42e0d83dbd04f5fb2b41
14 avril 2023
Par acte du 12 avril 2018, le défendeur a appelé en garantie la société Nissan West Europe (la société Nissan). Par jugement du 4 mai 2020, le premier juge a : déclaré M.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcafdaf41a8356be594
3 juillet 2025
* * * DECISION La société West Pharmaceutical, maître d'ouvrage souhaitant modifier une chaîne de production en remplaçant des mélangeurs a confié cette tâche à la société HF Mixing Group fabricant
Pôle 4 - Chambre 1
6031e5f81a05a81f68fabc12
8 juin 2018
* * * La SA West Paris a fait construire [...] un immeuble à usage commercial, professionnel et d'habitation.
Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94038
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1107DEC004495298
7 novembre 2000
width:263.16pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 44952/98 et 44953/98 présentée par Greta Van Der Kar et Greta Lissaur Van West
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:1120DEC003619616
20 novembre 2018
in West-Darfur.
soc
6079b1739ba5988459c52260
22 mai 1995
Von X... a été engagé comme directeur par les Editions Weka à compter du 1er juillet 1983 ; que l'article 5 du contrat de travail prévoyait comme rémunération du salarié une partie fixe et une partie variable
civ2
60794c2a9ba5988459c44d07
25 janvier 1989
X..., agissant en qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Vitacorp France, a assigné devant un tribunal de commerce la société anonyme Hôtel West-End en annulation
civ3
6137235bcd58014677408b2d
9 novembre 1999
Rotui X..., demeurant 6th Cardinal Court, West Nyack, 10994 New York (Etats-Unis), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
613723f3cd58014677410539
8 janvier 2002
..., 2 / de la société Erato classics, dont le siège est ..., 3 / de la société Warner Music France, dont le siège est 102, avenue du Président Kennedy, 75116 Paris, 4 / de la société East West
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-220483
4 octobre 2022
On 20 January 2021 the Zeeland ‑ West ‑ Brabant Regional Court dismissed the applicant’s request for the conditional suspension of his pre-trial detention.
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-239045
11 décembre 2024
margin-bottom:0pt; text-align:justify } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2024)364 Execution of the judgments of the European Court of Human Rights Werra
6ème chambre 2ème section
67115594aa7e95fd3fcf7ea4
12 janvier 2024
SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Société ANCO [Adresse 5] [Localité 22] défaillante non constituée SMABTP Recherchée en sa qualité d’assureur de la société WEST
5e Section - 1re Chambre
DTA_2300800_20260212
12 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 janvier 2023 et le 5 février 2024, la société Demcy, représentée par Me Wester, demande au tribunal : 1°) d’annuler le
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2405182_20260407
7 avril 2026
Par deux mémoires en défense enregistrés les 20 décembre 2024 et 29 juillet 2025, la société ALFA-LAVAL FRANCE & NORTH WEST AFRICA SAS, représentée par Me Grenier, conclut à l’irrecevabilité des conclusions
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10133
8 février 2023
Prestige locations, ont formé le pourvoi n° D 21-21.822 contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2021 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société West
12e chambre
603273535bfb4aa797f04a92
30 janvier 2018
Par jugement du 12 juin 2013, le tribunal de commerce de Nanterre a : - débouté la société Verbaere de ses demandes, - débouté la société Ferrari South West Europe (venant aux droits de la société
5fd99f1c8e4baa91d488d88c
19 décembre 2019
Unternehmensbeteiligungen Ag ; - Renvoyé l'association Action Air à mieux se pourvoir ; - Débouté Maître [S] ès-qualités de liquidateur des sociétés Ace, Airwell France, Airwell Industrie France, Wesper
CHAMBRE 8 SECTION 3
686768a1dd25744ff781d549
tables carrées en bois avec pied en métal noir, * une table ronde noire, * 30 chaises en tissu rose, pied en métal noir, * un réfrigérateur 2 portes battantes Husky, * une machine à café Lavazza Wega
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