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1 917 résultats pour « Weessa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:0514DEC001243786

Admin. suprême

14 mai 1987

14 mai 1987

  Rather, her further stay in West Berlin will continue to be tolerated.

Source officielle
CA

2ème Chambre

643a42e0d83dbd04f5fb2b41

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Par acte du 12 avril 2018, le défendeur a appelé en garantie la société Nissan West Europe (la société Nissan). Par jugement du 4 mai 2020, le premier juge a : déclaré M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68676bcafdaf41a8356be594

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* * * DECISION La société West Pharmaceutical, maître d'ouvrage souhaitant modifier une chaîne de production en remplaçant des mélangeurs a confié cette tâche à la société HF Mixing Group fabricant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6031e5f81a05a81f68fabc12

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

* * * La SA West Paris a fait construire [...] un immeuble à usage commercial, professionnel et d'habitation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94038

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

* * * La SA West Paris a fait construire [...] un immeuble à usage commercial, professionnel et d'habitation.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1107DEC004495298

Admin. suprême

7 novembre 2000

7 novembre 2000

width:263.16pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 44952/98 et 44953/98 présentée par Greta Van Der Kar et Greta Lissaur Van West

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1120DEC003619616

Admin. suprême

20 novembre 2018

20 novembre 2018

in West-Darfur.

Source officielle
CC

soc

6079b1739ba5988459c52260

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

Von X... a été engagé comme directeur par les Editions Weka à compter du 1er juillet 1983 ; que l'article 5 du contrat de travail prévoyait comme rémunération du salarié une partie fixe et une partie variable

Source officielle
CC

civ2

60794c2a9ba5988459c44d07

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

X..., agissant en qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Vitacorp France, a assigné devant un tribunal de commerce la société anonyme Hôtel West-End en annulation

Source officielle
CC

civ3

6137235bcd58014677408b2d

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Rotui X..., demeurant 6th Cardinal Court, West Nyack, 10994 New York (Etats-Unis), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

soc

613723f3cd58014677410539

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

..., 2 / de la société Erato classics, dont le siège est ..., 3 / de la société Warner Music France, dont le siège est 102, avenue du Président Kennedy, 75116 Paris, 4 / de la société East West

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-220483

Admin. suprême

4 octobre 2022

4 octobre 2022

On 20 January 2021 the Zeeland ‑ West ‑ Brabant Regional Court dismissed the applicant’s request for the conditional suspension of his pre-trial detention.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-239045

Admin. suprême

11 décembre 2024

11 décembre 2024

margin-bottom:0pt; text-align:justify } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2024)364 Execution of the judgments of the European Court of Human Rights Werra

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115594aa7e95fd3fcf7ea4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Société ANCO [Adresse 5] [Localité 22] défaillante non constituée SMABTP Recherchée en sa qualité d’assureur de la société WEST

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2300800_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 janvier 2023 et le 5 février 2024, la société Demcy, représentée par Me Wester, demande au tribunal : 1°) d’annuler le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2405182_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Par deux mémoires en défense enregistrés les 20 décembre 2024 et 29 juillet 2025, la société ALFA-LAVAL FRANCE & NORTH WEST AFRICA SAS, représentée par Me Grenier, conclut à l’irrecevabilité des conclusions

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10133

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Prestige locations, ont formé le pourvoi n° D 21-21.822 contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2021 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société West

Source officielle
CA

12e chambre

603273535bfb4aa797f04a92

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

Par jugement du 12 juin 2013, le tribunal de commerce de Nanterre a : - débouté la société Verbaere de ses demandes, - débouté la société Ferrari South West Europe (venant aux droits de la société

Source officielle
CA

12e chambre

5fd99f1c8e4baa91d488d88c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Unternehmensbeteiligungen Ag ; - Renvoyé l'association Action Air à mieux se pourvoir ; - Débouté Maître [S] ès-qualités de liquidateur des sociétés Ace, Airwell France, Airwell Industrie France, Wesper

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

686768a1dd25744ff781d549

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

tables carrées en bois avec pied en métal noir, * une table ronde noire, * 30 chaises en tissu rose, pied en métal noir, * un réfrigérateur 2 portes battantes Husky, * une machine à café Lavazza Wega

Source officielle

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