En ce qui concerne l'installation de plomberie et l'équipement sanitaire, l'installation électrique, la protection contre les bruits, le confort thermique d'été, l'enveloppe extérieure, la performance énergétique et l'accessibilité, l'appréciation de

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

Les éléments d'appréciation de l'atteinte cardiaque seront : -Cliniques : troubles du rythme, bruits anormaux, modification de la pression artérielle, dyspnée, manifestations périphériques (cyanose, stase pulmonaire, oedèmes, etc.).

Article 150-1.02

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et de la prévention des risques professionnels maritimes habilité pour procéder à des inspections au titre du contrôle par l'Etat du port ; 9. " Autorité compétente ", toute autorité maritime chargée du contrôle par l'Etat du port ; 10. " Période nocturne

Article Annexe II

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Article 48 (bruits et vibrations) Description des dispositions pour limiter le bruit.

Article Annexe 190-A.2

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L'intensité acoustique doit être comprise entre 10 dB minimum et 80 dB maximum au-dessus de l'intensité du bruit ambiant, mesurée près de la zone des boutons d'appel. 3. Cabines d'ascenseur.

Article Annexe III

—

Bruits et vibration Pas de point de contrôle. 25. Surveillance Vérification de la présence d'un contrôle des accès (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 26. Remise en état Pas de point de contrôle. 27.

Article Annexe I

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Dossier " installation classée " L'exploitant établit et tient à jour un dossier comportant les documents suivants : - les résultats des dernières mesures sur les effluents et le bruit.

Article Annexe IV

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L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risque lié au bruit.

Article Annexe I

—

Bruit et vibrations Au sens du présent arrêté, on appelle : NIVEAU DE BRUIT ÉMERGENCE ADMISSIBLE ÉMERGENCE ADMISSIBLE Supérieur à 35 et inférieur ou égal à 45 dB (A) 6 dB (A) 4 dB (A) Supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) 5. 2.

Article Annexe I

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Réalisation d'explorations fonctionnelles sur prescription médicale (2) : -réalisation d'actes de périmétrie, campimétrie, d'étude de la sensibilité aux contrastes et de la vision nocturne, d'exploration du sens chromatique, de rétinographie non mydriatique

Article 6

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La source sonore est installée dans des conditions de champ libre et, sauf prescription contraire, sur plan réfléchissant, selon son mode de fonctionnement réel, et dans un site où les bruits étrangers sont suffisamment faibles (voir point 8.6).

Article 223 a-III/03

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Le dispositif de communication avec le public doit être protégé contre les utilisations non autorisées et pouvoir être entendu clairement au-dessus du bruit ambiant dans tous les locaux prescrits au paragraphe 2.2. ; il doit être muni d'une fonction de

Article Annexe I

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Bruit et vibrations 5. 1.

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Code de l'environnement

installations susceptibles d'affecter de manière significative un site Natura 2000 ; 52° Schéma territorial d'aménagement et d'urbanisme prévu par le code local de l'urbanisme de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon ; 53° Plans d'exposition au bruit

LEGIARTI000051793652

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Bruit Les émissions sonores émises par l'installation ne sont pas à l'origine, dans les zones à émergence réglementée, d'une émergence supérieure aux valeurs admissibles définies dans le tableau suivant : De plus, le niveau

Article Annexe IV

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L’évaluation inclut obligatoirement l’un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l’activité physique, risques liés à la charge mentale, risques liés au bruit.

Article 57

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construction et de disposition du logement de l'équipage par rapport aux autres parties du navire de pêche tels qu'ils assurent une sécurité suffisante, une protection contre les intempéries et la mer ainsi qu'un isolement contre la chaleur, le froid, le bruit

Article ANNEXE I

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(2) Arrêté du 13 avril 1972 modifié relatif au bruit des véhicules automobiles.

Article Annexe

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Autres rapaces, de petite taille (rapaces diurnes de taille voisine de celle du faucon crécerelle, ainsi que les rapaces nocturnes à l'exception du hibou grand-duc) : volière de longueur : 12 mètres ; largeur : 4 mètres ; hauteur : 3 mètres.

Article Annexe I

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Descripteur 11 - Bruit sous-marin Critères et normes méthodologiques d'évaluation de l'atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 11 : - risque de perturbation du cycle de vie des mammifères marins à l'échelle des populations ; Critère D11C1

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