Codes de loi français

Article Annexe

Beaune Beaune 21 Centre hospitalier de Semur-en-Auxois Semur-en-Auxois 21 Centre hospitalier intercommunal de Châtillon-sur-Seine - Montbard Châtillon-sur-Seine 21 Centre hospitalier universitaire de Dijon Dijon 21 Clinique

Article R6152-631

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 87 > 50

Les praticiens attachés anciens chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, anciens assistants hospitaliers universitaires, anciens assistants des universités-assistants des hôpitaux, anciens assistants des universités-odontologistes assistants

Article R1243-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 31

liste des produits et matériels entrant en contact avec les tissus, leurs dérivés, les cellules et les préparations de thérapie cellulaire ; 6° Les données précliniques, en fonction du produit qui fait l'objet de la demande, ainsi que les données cliniques

Article R5211-23-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 85

Il évalue le risque résiduel lié au dispositif utilisant les tissus ou produits dérivés en cause, compte tenu de l'utilisation prévue, du bénéfice clinique escompté et des alternatives disponibles.

LEGIARTI000026909553

Eléments de contenu Elément 1 : Recommandations pédagogiques Les enseignements visent à construire le socle de base indispensableà la compréhension du programme des domaines 4 (sciences et techniques en MK : technologie, méthodes et modalités cliniques

Article Annexe II - III. Maquette unique

apparentées, les centres de référence ou de compétence -l'accès à l'utilisation de plateformes " omiques " et analytiques de haut niveau et d'analyses bio-informatiques -la participation à des programmes de recherche clinique 4.5.

Article Annexe II

médecine générale en cabinet et de la prise en charge globale du patient 6 Appréhension de relation médecin-patient en médecine ambulatoire et de la place du médecin généraliste au sein du système de santé. 7 Familiarisation avec la démarche clinique

Article 14

Le passage de deuxième année en troisième année s'effectue par la validation des semestres 1,2,3 et 4 ou par la validation des semestres 1 et 2 et la validation des unités d'enseignement et des périodes de formation clinique représentant 48 sur 60 crédits

LEGIARTI000050087877

Clinique

Article 19

infectés par la maladie de Newcastle, ou 2° Au moins : a) Une interdiction de mouvements des pigeons ou des oiseaux maintenus en captivité en dehors du pigeonnier ou de l'exploitation pendant au moins soixante jours après la disparition des signes cliniques

Article Annexe II

Notions élémentaires de pathologie médicale, chirurgicale et de pharmacologie clinique. 3. Notions sur la pédagogie et sur le système scolaire et éducatif français. II. - Anatomie.

Article Annexe U'

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GYNÉCOLOGIE-OBSTÉTRIQUE - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (trois cents heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique en gynécologie obstétrique

Article Annexe III

A B C D SANS OBJET Avec les confrères Avec les membres de l'équipe médicale etnon médicale des pôles cliniques de l'établissement Appréciation d'ensemble du chef de pôle ou du responsable de la structure

Article D162-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 74

162-22-5 susceptibles de donner lieu à l'allocation des dotations mentionnées à l'article L. 162-22-5 sont les suivantes : 1° L'enseignement, la recherche et l'innovation, telles que : a) La recherche médicale et l'innovation, dont la recherche clinique

Article R142-10-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 40 > 42

La convocation du demandeur l'invite à comparaître en personne afin qu'il puisse être procédé le cas échéant à une consultation clinique à l'audience.

Article R2141-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 89

durée minimale de quarante ans dans des conditions garantissant la sécurité et la confidentialité des données, à laquelle ont accès uniquement les praticiens répondant aux critères mentionnés aux articles R. 2142-10 pour l'exercice des activités cliniques

Article R235-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 29

Lorsqu'il est procédé à un examen clinique et à un prélèvement biologique, tant en application des dispositions de l'article R. 235-6 que des dispositions des articles R. 3354-7 à R. 3354-11 du code de la santé publique, il n'est dû qu'une seule indemnité

Article L2142-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 63

Les modalités d'application du présent chapitre sont déterminées par décret en Conseil d'Etat, et notamment : 1° Les activités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation ; 2° Les conditions de fonctionnement et d'implantation que

Article D4321-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 13 > 12

Le premier cycle apporte les enseignements scientifiques, méthodologiques et professionnels fondamentaux nécessaires à la compréhension des problèmes de santé et des situations cliniques rencontrées en kinésithérapie.