Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied. ID24. Déchèterie. ID25. Hôtel. ID26a. Restaurant. ID26b. Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires. ID27. Maison de pays. ID28.

Article R1322-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

Code de la santé publique

des toilettes et urinoirs ; 9° ‘ ‘ Eaux issues des piscines à usage collectif'': eaux issues des piscines mentionnées à l'article D. 1332-1, provenant exclusivement des opérations de vidanges des bassins, des pédiluves et rampes d'aspersions pour pieds

Article R426-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Code de l'environnement

commission départementale peut, après l'estimation définitive, en cas de conditions climatiques défavorables avérées lors de la récolte, arrêter la liste limitative des dossiers susceptibles d'être réestimés, sous réserve que la culture soit encore sur pied

Article A117

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 75 > 81

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

. - Armée de mer Aux unités énumérées dans l'arrêté du secrétaire d'Etat à la marine, en date du 19 décembre 1952 (Bulletin officiel, marine, n° 11, du 23 mars 1953) fixant la liste des bâtiments et unités sur pied de guerre du 3 septembre 1939 au 8 mai

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code de commerce

alimentaires périssables et de viandes congelées ou surgelées, de poissons surgelés, de plats cuisinés et de conserves fabriqués à partir de produits alimentaires périssables : 2° Vingt jours après la date de livraison pour les achats de bétail sur pied

Article ANNEXE I a

—

Traiter les joints et réaliser les enduits de finition X T14 : Mettre en œuvre un plafond modulaire X T15 : Contrôler la qualité des travaux et des ouvrages X T16 : Replier le chantier X RÉALISATION T17 : Monter et utiliser un échafaudage de pied

Article Annexe

—

D'accidents de trains dus à la survenance d'événements redoutés lors de l'exploitation, tels que : - la rencontre de deux trains circulant en sens inverse sur la même voie (le nez à nez) ; - le rattrapage d'un train par un autre train circulant sur la

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 36

Code des assurances

garantie indemnise également, dans les conditions prévues aux 1 et 2 du présent II, les victimes ou les ayants droit des victimes de dommages nés d'un accident de la circulation causé, dans les lieux ouverts à la circulation publique, par une personne circulant

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Soo Dactylorhiza élevé sous-espèce d'un pied et demi. Dracunculus muscivorus (L. fil.). Parl. Petit dragon mange-mouches. Elymus corsicus (Hackel) Kerguélen Elyme de Corse. Epipactis palustris (L.) Crantz Epipactis des marais.

LEGIARTI000023677059

—

Réaliser les opérations de montage et de démontage d'un échafaudage de pied. Poser et liaisonner des éléments préfabriqués courants. Pour l'option bâtiment : 4.

Article 229-II-1.06

—

sa longueur et toute sa largeur, l'ouverture minimale ne doit pas être inférieure à 600 mm sur 800 mm et être située à une hauteur ne dépassant pas 600 mm à partir du bordé de fond, sauf s'il existe un caillebotis ou d'autres points d'appui pour les pieds

Article 2

—

Epreuve d'exercices physiques portant sur la course à pied, le saut en hauteur, le grimper à la corde, le lancer du poids et la natation (coefficient 1).

Article Annexe

—

les amarres (pointes ou gardes) ; 7° Echouage : - précautions à prendre en vue d'un échouage ; - moyens de se déséchouer ; - dispositions à prendre suivant les avaries du navire ; 8° Effets des petits fonds : - influence sur la manœuvre ; - pied

Article ANNEXE 1

—

Franchissement du chemin de Baigne-Pieds. Chemin de Baigne-Pieds direction nord-ouest jusqu'au chemin du Viaduc. Chemin du Viaduc direction nord jusqu'à la Grande Chaussée.

Article Annexe (Sous-partie K)

—

Un altimètre sensible gradué en pieds, muni d'une sous-échelle de calage graduée en hectopascals/millibars réglable à tout calage altimétrique que l'on est susceptible de devoir sélectionner en vol ; 2. Un anémomètre gradué en nœuds ; 3.

Article L2213-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 68

Code général des collectivités territoriales

Les véhicules circulant dans une zone à faibles émissions mobilité font l'objet de l'identification fondée sur leur contribution à la limitation de la pollution atmosphérique prévue à l'article L. 318-1 du code de la route.

Article 78-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 19

Code de procédure pénale

les officiers de police judiciaire, assistés, le cas échéant, des agents de police judiciaire et des agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux 1°, 1° bis et 1° ter de l'article 21 du présent code peuvent procéder à la visite des véhicules circulant

Article Annexe à l'article A121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56

Code des assurances

La majoration est, toutefois, réduite de moitié lorsque la responsabilité du conducteur n'est que partiellement engagée notamment lors d'un accident mettant en cause un piéton ou un cycliste.

LEGIARTI000051435163

—

aéronef le demande et que le pilote de l'autre aéronef l'approuve, dans un espace aérien de classe D ou E, un vol peut obtenir l'autorisation de maintenir lui-même la séparation dans une partie spécifique du vol, en dessous de 3 050 mètres (10 000 pieds

Article 3

—

palissage peut être versé en cas de pose de piquets neufs et d'au moins un fil permettant la conduite de la vigne selon le type plan relevé, en lyre ou suivant un autre système continu de conduite de la vigne, ou en cas de pose d'échalas neufs pour chaque pied

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