CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 12
Chaque école interne est dirigée par un directeur assisté d'un secrétaire général.
Article 23
Tout professeur des écoles bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 1
Délégation permanente de pouvoirs est donnée aux recteurs d'académie pour désigner les écoles d'application.
Article D3122-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 84 > 10
Le directeur général de la gendarmerie nationale est chargé, avec le concours des écoles et des services des armées :
Article D211-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 50 > 43
Les crédits de la caisse des écoles sont votés par chapitre et, si le comité en décide ainsi, par article.
Article D755-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 28 > 66
L'enseignement supérieur public relevant de la tutelle du ministre de la défense comprend les écoles suivantes :
Article R4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 36 > 67
Le secrétariat de la commission est assuré par le commandement des écoles de la gendarmerie nationale et l'académie de police.
Article Annexe 5
Formulaire de demande d'adhésion au label " Qualité des formations au sein des écoles de conduite " Ce formulaire permet la seule adhésion au label " qualité des formations au sein des écoles de conduite ".
II Designer concepteur de mode. 242n 5 ans ÉCOLE DE LA CHAMBRE SYNDICALE DE LA COUTURE PARISIENNE. II Responsable technique d'applications laser industrielles. 254p 5 ans IREPA LASER.
Article R211-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 26 > 63
L'Institut français du cheval et de l'équitation, régi par les articles R. 653-13 à R. 653-29 du code rural et de la pêche maritime, gère une école située à Saumur dont les professeurs d'équitation sont les écuyers du Cadre noir.
LEGIARTI000026025899
. 15 710 GABON EE 24 Conseiller pédagogique auprès d'écoles conventionnées. 15 710 GABON EEE 12 Professeur des écoles titulaire du CAFIPEMF en école publique conventionnée à Port-Gentil. 18 725 GABON EEE 13 Professeur des écoles dans une école publique
Article ANNEXE I
CERTIFICAT MÉDICAL D'APTITUDE À LA PRATIQUE DES ÉPREUVES SPORTIVES DES CONCOURS D'ADMISSION DANS LES GRANDES ÉCOLES MILITAIRES
Article 13
Les unités de formation et de recherche, les écoles et les instituts sont administrés dans les conditions prévues par le code de l'éducation et leurs statuts.
Article 2
L'école annexe est un établissement d'enseignement primaire annexé à une école normale d'instituteurs ou d'institutrices.
Article 3
Le secrétariat de la commission est assuré par un fonctionnaire de la direction des écoles du ministère chargé de l'éducation nationale.
Article 7
La demande d'aide est déposée par voie électronique sur le site de la Grande Ecole du numérique ( www.grandeecolenumerique.fr).
Article 9
Le commandant des écoles de la gendarmerie nationale arrête la liste des candidats ayant réussi un ou l'ensemble des modules de formation.
LEGIARTI000020858412
LISTE DES OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION DES UNITÉS ET ÉTABLISSEMENTS DE LA GENDARMERIE NATIONALE Ecole de gendarmerie, Châtellerault (86).
Article D411-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 97 > 10
Dans chaque école, le conseil des maîtres de l'école est composé des membres de l'équipe pédagogique suivants :
Les classes préparatoires de première année de lettres et de lettres et sciences sociales, et les classes préparatoires de seconde année de lettres (Ecole normale supérieure et Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud) et de lettres et sciences
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