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469 résultats pour « elevage de chiens »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I

—

- Dans le cadre d'un plantage avec le plateau à chiens, le centrage est exécuté avec une précision de l'ordre 0,02 mm.

LEGIARTI000026909531

—

dans le risque n° 22.2EA les établissements équipés du matériel indiqué ci-après : TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET DE COTISATION "AT" Cultures et élevage

Article Annexes III et IV

—

actualisées lorsque cela apparaissait pertinent, notamment pour définir les choix de gestion. f) Le préfet de région compétent et les organisations professionnelles des pêches maritimes (comités régionaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages

Article 10

—

Chapitre Ier : Suivi sanitaire des élevages., Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Chapitre II : Inspection sanitaire ante mortem., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Sct. Chapitre III : Inspection sanitaire post mortem., Art. 41, Art. 42, Sct.

Article Annexe II

—

actualisées lorsque cela apparaissait pertinent, notamment pour définir les choix de gestion. f) Le préfet de région compétent et les organisations professionnelles des pêches maritimes (comité régionaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages

Article Mesures de sûreté

—

Section 5 : Bibliothèques d'images fictives ou d'images de menace Section 6 : Détecteurs de traces d'explosifs Section 7 : Inspection/filtrage des liquides, aérosols et gels Section 8 : Inspection/filtrage à l'aide de nouvelles technologies Section 9 : Chiens

Article Français (suite)

—

.: Les Clients du bon chien jaune Massepain, A.: L'Ile aux fossiles vivants Mayffret, Y.: Pilotin du cap Horn Morpugo, M.: Le Roi de la forêt des brumes (traduit de l'anglais) Ollivier, J.: Le Cri du Kookabura Pelot, P.: Sierra brûlante Salzman, M.

Article Annexe II

—

Dipturus oxyrinchus Pocheteau noir X Echiichthys vipera Petite vive X X X Etmopterus spinax Sagre commun X Eutrigla gurnadus Grondin gris X X X X Gadus morhua Morue de l'Atlantique X X Galeorhinus galeus Requin-hâ X Galeus melastomus Chien

Article Annexe

—

équipés du matériel indiqué ci-après : Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles pour les services, commerces et industries de l'alimentation NATURE DU RISQUE CODE TAUX NET COUTS MOYENS Cultures et élevage

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