l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 4 février 1993, qui, pour usage, acquisition, cession, transport, offre et détention de stupéfiants, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

du 10 décembre 2020, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, association de malfaiteurs, infractions à la législation sur les armes, en récidive, l'a condamné à treize ans d'emprisonnement

[K] [R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2023, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec

Le juge du premier degré l'a déclaré coupable et condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis probatoire, l'annulation de son permis de conduire et la confiscation de son véhicule. 4. M.

Eric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 3-5 en date du 9 septembre 2016, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement dont deux ans avec

août 2016, qui, pour appels téléphoniques malveillants réitérés, menaces de crime ou délit aggravés, outrage à personne dépositaire de l'autorité publique, en récidive, l'a condamnée à six mois d'emprisonnement

pour recel, à six mois d'emprisonnement avec sursis et deux ans d'inéligibilité ; - le sixième, pour complicité d'escroquerie et de tentative d'escroquerie, à un an d'emprisonnement avec sursis probatoire

chambre correctionnelle, du 21 avril 1998, qui l'a condamné, pour infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs, et homicide involontaire dans le cadre du travail, à 18 mois d'emprisonnement

Romaric X... à la peine de six ans d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que la peine prononcée est en totale inadéquation tant avec la gravité des faits qu'avec la personnalité du prévenu ; qu'en effet

J..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 23 août 2018, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont deux

A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 3-5, en date du 3 avril 2015, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement, dont deux ans avec sursis

T... à dix-huit mois d'emprisonnement, à 6 000 euros d'amende et à une interdiction de séjour pour une durée de trois ans. 6. Mme T... et M. A...

avec sursis, les deuxième et troisième, pour vols aggravés en récidive, chacun à trente mois d'emprisonnement et 10 000 euros d'amende, la quatrième, pour vols aggravés, à deux ans d'emprisonnement et

de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 23 juillet 1997, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importation en contrebande de marchandises prohibées, l'a condamné à 10 ans d'emprisonnement

sexuelle aggravée pour la période du 2 novembre 2006 au 31 décembre 2006 et qui, pour agressions sexuelles aggravées pour la période du 1er janvier 2005 au 1er novembre 2006, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

Hamoud, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 février 1999, qui, pour conduite d'un véhicule malgré suspension du permis de conduire, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 4 novembre 1997, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

Dominique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 26 février 2004, qui, pour délit de violences, l'a condamnée à trois mois d'emprisonnement