CONDAMNER Madame [F] [S] épouse [Y] aux entiers dépens.

Monsieur [L] [O] et Madame [Z] [T] épouse [O] ne se présentaient pas ni n’était représentés L’affaire a été mise en délibéré au 8 avril 2026.

De cette union sont issus trois enfants : - Madame [P] [R] épouse [U] ; - Monsieur [N] [R] ; - Madame [Z] [R] épouse [V].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nathalie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant

Aucun élément tiré de l’équité ou de la situation économique de Madame [G] [M] épouse [E] ne permet d’écarter la demande de Madame [Z] [M] épouse DE SAUSSINE DU [T] DE GAULT, Madame [Q] [M] épouse [I]

de la société Présent, ont formé le pourvoi n° P 20-16.422 contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2020 par la cour d'appel de Paris, (pôle 6, chambre 11), dans le litige les opposant à Mme [T] [E], épouse

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant

[I] [H] et par Mme [Q] [M] épouse [A], - débouté Mme [Q] [M] épouse [A] et Mme [W] [D], ès qualités de mandataire à la succession de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf avril deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

[W] [T] et Mme [O] [E] épouse [T]. Cette ordonnance a été notifiée à M. [W] [T] et Mme [O] [E] épouse [T] par LRAR reçue le 21 novembre 2024. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant

[V] [F] et Mme [J] [M] épouse [F] in solidum aux entiers dépens. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jacques X..., salarié de la société Pont-à-Mousson, devenue Saint-Gobain PAM, de 1969

Suivant acte de commissaire de justice en date du 10 décembre 2025, Monsieur [E] [G] et Madame [P] [J] épouse [G] ont fait assigner Monsieur [O] [M], devant le juge des contentieux de la protection du

Monsieur [U] [B] et Madame [P] [Z] [Q] épouse [B] expliquent que la situation financière est incertaine. Monsieur [U] [B] est actuellement en arrêt de travail et son épouse est enceinte.