[J] sur la chronologie des faits, qu'il est, en effet, surprenant qu'une panne se soit déclenchée 10 jours après le plein d'essence, après 25 kms parcourus, qu'il n'est pas exclu que M.

ENTREPRISE NE PEUT ETRE ASSIMILE AU TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE EXIGE PAR LE LEGISLATEUR EN RAISON DE LA MISSION SPECIFIQUE DES DELEGUES SYNDICAUX, LAQUELLE EST INCOMPATIBLE AVEC LES DEPLACEMENTS PAR ESSENCE

Par ailleurs, il se plaint de l'absence de soins pour son addiction à l'essence en indiquant que les soins qui lui sont prodigués concernent exclusivement des troubles mentaux.

M... que la surchauffe du moteur à l'origine du dommage peut avoir pour cause, un mélange trop pauvre en essence, le bouchage des circulations du liquide de refroidissement du moteur par la pâte à joint

des malfaiteurs qui après avoir neutralisé la télésurveillance ont arraché deux barreaux de la fenêtre du secrétariat et ont allumé plusieurs foyers, avec un accélérant de combustion consistant dans l'essence

certaines occupations de la voie publique à Paris, en ce qu'il fixe le tarif des redevances à recouvrer d'avance, sur les permissionnaires autorisés à exploiter des distributeurs de carburant thermiques (essence

DECISION ATTAQUEE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE DE LA CONTRAVENTION PREVUE ET REPRIMEE PAR L'ARTICLE R 38-11° DU CODE PENAL, AU MOTIF QU'IL AURAIT LAISSE SUBSISTER IRREGULIEREMENT TROIS POMPES A ESSENCE

.., agent de l'Etat, a été victime, le 6 septembre 1982, d'une chute sur l'aire d'une station service d'un centre commercial, où elle s'était arrêtée en voiture avec son mari pour se ravitailler en essence

Cornette, conseiller municipal, auquel il était fait grief d'avoir utilisé pour ses véhicules personnels des bons d'essence émis par la commune ; Considérant que le tribunal administratif, devant lequel

profession d'avocat, a déduit à la fin de chacune des années 1976, 1977 et 1978, en plus des frais professionnels qu'il a comptabilisés au fur et à mesure de leur engagement, des frais de voyage et séjour, d'essence

Viatick qui soutenaient que le marché litigieux avait été conclu par la direction centrale du service des armées sise à Malakoff , que la marchandise avait été livrée aux entrepôts du service des essences

X... l'avait volontairement trompée en établissant des notes de frais professionnels de façon à ce que lui soient remboursés deux fois les frais d'essence qu'il avait exposés ; qu'elle soulignait que la

Il précise que la carte grise mentionne que le véhicule fonctionne à l'essence, ce qui n'est pas le cas.

consommation de chacun d'eux ; que de même, elle ne rapporte pas la preuve qu'elle ne prend en charge que le carburant utilisé pour les besoins professionnels de ses salariés, le blocage de la carte essence

, avoir répandu cette essence sur le sol et y avoir mis le feu à l'aide de briquets, ce dont il résultait que l'intention de M.

Aux termes de l'arrêté attaqué, celui-ci est fondé sur la suspicion que Mme Devillepoix ait commis des faits de vol d'essence, survenus entre le 7 et le 15 mai 2021.

titre de la rupture du contrat de travail, en indemnisation d'effets volés, en rappel de salaires et congés payés et à titre d'indemnité de grand déplacement ou de repas, de remboursement de frais d'essence

Vu, enregistrée le 15 septembre 1997, la requête présentée pour la SOCIETE ESSENCES ET CARBURANTS DE FRANCE, ayant son siège au ..., agissant en exécution d'un jugement du 2 juillet 1997 de la cour d'appel

bilan ; Attendu que l'immeuble à usage de garage et de station-service avait été acquis en 1961 par les époux HELMLINGER ; qu'en 1970, ceux-ci ont fait installer dans une fosse les deux cuves d'essence

de fin de contrat corrigés (solde de tout compte et attestation Pôle Emploi) ; 4°) de condamner l'EHPAD La Llevantina à lui verser une somme de 30 euros à titre d'indemnité correspondant au bon d'essence