l'utilisateur Toute partie d'un EPI-SL en contact ou susceptible d'entrer en contact avec l'utilisateur pendant la durée du port est dépourvue d'aspérités, arêtes vives, pointes saillantes, etc., susceptibles de provoquer une irritation excessive ou des blessures

Article 221-II-1/13

—

cloison à une hauteur minimale de 1,6 mètre au-dessus du plancher ; elles doivent être disposées de telle façon qu'une personne passant par la porte puisse maintenir les deux poignées dans la position d'ouverture et ne puisse pas faire fonctionner involontairement

Article Annexe I

—

Propreté Les locaux, voies de circulation et aires de stationnement doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas involontaires de produits dangereux ou de déchets et de poussières.

Article Annexes

—

commande de direction ne devra pas dépasser 1.134 kgf (1.112 daN). 5.2.1 La commande de direction sera conçue, construite et montée, de façon à ne comporter ni aspérités dangereuses, ni arêtes vives susceptibles d'accroître le risque ou la gravité des blessures

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

personne au travail : pouvoir de direction et libertés fondamentales (discrimination, harcèlement, conditions de travail ou d'hébergement contraires à la dignité de la personne humaine), pouvoir de direction et protection du corps (atteintes involontaires

Article ANNEXE

—

On entend par accident l'effet soudain, violent et involontaire d'une cause extérieure sur la personne physique de l'adhérent. La preuve du caractère accidentel du décès de l'adhérent est à la charge du ou des bénéficiaires du capital décès.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

ou susceptible d'entrer en contact avec l'utilisateur pendant la durée du port présente un état de surface adéquat et est notamment dépourvue d'aspérités, arêtes vives ou pointes saillantes susceptibles de provoquer une irritation excessive ou des blessures

Article Annexe

—

d'accélération d'un atterrissage forcé, doivent être munis - les sièges orientés dans un autre sens que face à la marche doivent être d'un type approprié au genre d'aménagement considéré et être équipés de dispositifs protégeant leurs occupants des risques de blessure

Article Annexe (Sous-partie D)

—

pouvant être rangés adéquatement et en toute sécurité sont introduits dans la cabine passagers. b) L'exploitant établit des procédures permettant de s'assurer que les bagages et le fret embarqués qui, s'ils étaient déplacés, pourraient provoquer des blessures

Article Annexe (suite)

—

. - Atteintes péricardiques Qu'elles soient suites de péricardite ou de blessure du péricarde, elles doivent être évaluées selon l'atteinte de la fonction cardiaque globale qu'elles provoquent ; à côté de l'invalidité propre, il faudra tenir compte des

Article Annexe I

—

déchets présents dans le tractus digestif par individu de l'espèce Caretta caretta ; Critère D10C4 - Effets néfastes des déchets : Nombre d'individus de chaque espèce subissant des effets néfastes liés aux déchets (enchevêtrement et autres formes de blessure

Article 31

—

Chapitre VII : Indemnisation des travailleurs involontairement privés d'emploi, Sct. Section 1 : Dispositions générales , Art. L327-1, Art. L327-2, Art. L327-3, Art. L327-4, Sct. Section 2 : Régime d'assurance , Sct.

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