Codes de loi français

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Les activités relatives à la préparation des repas et à la vaisselle consistent à cuisiner et servir un repas, ou à assurer un accompagnement pour la réalisation de cette activité, et incluent aussi le lavage de la vaisselle, des casseroles et ustensiles

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Le nettoyage de la denture a été supprimé car la grande majorité des personnes très âgées ne se lave pas plus les dents qu'elle ne nettoie son dentier (introduire "les dents" ferait donc perdre toute sensibilité à l'évaluation sur une variable très importante

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Du nettoyage, du lavage ou de la désinfection du véhicule ; 13. Des frais d'hébergement.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Du mandat d'assurance ; g) Des opérations de chargement et de déchargement (pour les envois égaux ou supérieurs à trois tonnes) ; h) De la nouvelle présentation au lieu de chargement ou au lieu de déchargement ; i) Des opérations de pesage ; j) Du nettoyage

Article CAHIER DES CHARGES

Le matériau réfléchissant devra résister à l'abrasion et à l'érosion entraînées par un nettoyage usuel. Le miroir ne provoquera aucune distorsion notable à l'image réfléchie.

Article 5

tuyau est effectivement raccordé avant que ne commence le chargement du réservoir de stockage ; -la fréquence de vérification des dispositifs de sécurité et de traitement des pollutions et nuisances générées ; -les instructions de maintenance et de nettoyage

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Assainissement, environnement, voirie et gestion des déchets Entreprises d'arrosage, de balayage, de nettoyage et d'enlèvement des ordures ménagères. Cabinets de toilette publics. Désinfection (entreprises de).

Article Annexe I

isolement du réseau de collecte Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article Annexe I

isolement du réseau de collecte Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article 1

l'emballage assurant la stérilité et, le cas échéant, l'indication des méthodes appropriées de restérilisation ; h) Si le dispositif est destiné à être réutilisé, les informations relatives aux procédés appropriés pour pouvoir le réutiliser, y compris le nettoyage

Article Annexe Ib

. - Outillage de nettoyage et de maintenance. - Produits d'entretien et de lubrification. - Notice d'entretien du constructeur. - Carnet d‘entretien. - Consignes relatives à la sécurité et à la sauvegarde de l'environnement.

Article Annexe I b

- Le matériel adapté de nettoyage. - En cours d'activité, chaque poste de travail est maintenu propre et en ordre. - Après tout travail, chaque poste est nettoyé, rangé et rendu apte à permettre une nouvelle activité.

Article Annexe I

Opérations de maintenance planifiées - Hors tension C2-17 : Effectuer les tâches d'entretien des équipements désignés : - par nettoyage - par remplacement d'élément.

LEGIARTI000050802671

collective de travail du personnel des voies ferrées d'intérêt local 1014 - Convention collective des sociétés d'économie mixte d'autoroutes 1391 - Convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage

Article (suite 12)

Sodium-mercaptan HYDROGÉNOSULFURE DE SODIUM EN SOLUTION (A 45% OU MOINS) 17 Sodium N-méthyldithiocarbamate MÉTAM-SODIUM EN SOLUTION 17 Solvant de sécurité WHITE SPIRIT A FAIBLE TENEUR EN AROMATIQUES (15-20%) 17 Solvants de nettoyage

Article 229-II-1.44

les locaux définis à l'article 229-II-1.01 : 3.1 Toutes les interventions prévisibles d'une périodicité inférieure à 12 heures doivent être rendues automatiques et notamment les opérations de graissage, de remplissage de caisses ou de soutes, de nettoyage

Article Annexe I

chinois rhizome, tubercule alcaloïdes pyrrolidiniques et dérivés (dioscorine), saponines stéroïdiens (dioscine, diosgénine), raphides d'oxalate de calcium Les matières premières végétales doivent avoir subi les étapes traditionnelles d'épluchage, de lavage

Article 210.6

Les volumes des citernes à ballast propre des pétroliers doivent être inclus dans les espaces à cargaison lorsqu'il y a un système de lavage au pétrole brut qui permet une double utilisation, à savoir comme citernes à cargaison et comme citernes à ballast

Article Annexe Ia

- Des matériels de contrôle et de comptage ; - des matériels de manutention ; - des équipements de protection individuelle ; - des bacs de tri sélectif ; - du matériel de nettoyage.