Sur le rapport de Mme Panetta, conseillère, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Lanoue, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [V], de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de la

Dieu, conseiller rapporteur, Mme Ott, conseillère, et Mme Piquot, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée du président et des conseillers précités, après en avoir

Le Docteur Isabelle X... a également engagé Pierrette PICCOLO en qualité de femme de ménage à son domicile. Le Docteur Isabelle X... a licencié Pierrette PICCOLO.

[O] [T] à l'égard de la SCCV Résidence Primadera, - condamné la SAS Promotion Pichet à payer à M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

° 844 091 793, dont le siège social est sis 8/10 Rue Lamennais - 75008 PARIS, ès qualité d’assureur RCD de la société MOTEEC INGENIERIE et de la société [Y] INGENIERIE représentée par Maître Julie PIQUET

1979 au 31 mars 1980 ; - chef de taille du 1er avril 1980 au 31 octobre 1980 ; - piqueur traçage charbon du 1er novembre 1980 au 31 décembre 1981 ; - chef de taille du 1er janvier 1982 au 31 octobre

PIERRETTE T.B.A.

PIQUANT BUROTIC, dont le siège est rue Arago, ZAC de Ther, à Beauvais (60000) ; la S.A.

Roland Y..., attributaire du lot n° 2 également pour 1/6ème de droits indivis sur la parcelle A 0. 375, afin qu'il soit condamné à enlever le piquet qu'il avait scellé dans l'assiette du chemin situé sur

Par suite, la requête n° 2600685 doit être rayée du registre du greffe du tribunal et jointe à la requête enregistrée sous le n° 2519889.

Localité 1] Grosse délivrée le : à : - Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Bernard HAWADIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Josette PIQUET

La faute grave reprochée à M.

de chambre Mme Isabelle BROGLY, Conseillère M Philippe JAVELAS, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Viviane REA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe

[W], les plaidoiries de Me Pinatel et de Me Grévy, et l'avis de Mme Laulom, avocate générale, après débats en l'audience publique du 5 novembre 2025 où étaient présents M.

Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. La rapporteure P. Picquet Le président L.