ANDRE ET DE Z...JEAN, TUES A COUPS DE PISTOLET ET DE COUTEAU ; ATTENDU QU'INTERPELLE POUR DES FAITS ETRANGERS A CETTE AFFAIRE, B...

explications de l'inculpé à ce sujet, sont convaincantes, et qu'en prévision d'une discussion orageuse, il aurait voulu se prémunir et intimider le cas échéant son adversaire ; qu'il s'agissait, en fait d'un pistolet

POUR UN INDIVIDU DANGEREUX ; QU'IL S'EST LEVE ET S'EST MUNI DE SA CARABINE ; QUE X..., A QUI IL AVAIT INTIME L'ORDRE DE NE PAS BOUGER, L'A NEANMOINS FRAPPE AVEC CE QUE L'ENQUETE A REVELE ETRE UN PISTOLET

B... de détenir des armes, le préfet des Yvelines s’est fondé sur l’usage par l’intéressé, le 4 février 2023, depuis la fenêtre de son logement d’un pistolet à plomb à l’encontre d’une personne à moto

Attendu que, pour déclarer X... coupable d'acquisition d'arme de catégorie A, l'arrêt attaqué retient qu'il a été interpellé à bord d'un véhicule Renault-Mégane dans lequel se trouvait notamment un pistolet

responsabilité incombant à l'Etat du fait des conséquences dommageables de l'accident dont le jeune Nicolas X..., âgé alors de dix ans, a été victime le 9 juin 1994 en faisant exploser, en tirant avec un pistolet

n'avait pas tiré sur les gendarmes, et, devant son attitude non menaçante, le couple lui donnait à manger et lui procurait même des vêtements secs ; il restait toute la journée avec ses otages, le pistolet

Durant son interrogatoire par le juge, il nia les faits reprochés et déclara qu’il avait été frappé à la tête par un policier avec son pistolet. 17.

Il était allé aux toilettes et avait laissé son pistolet dans le tiroir de son bureau.

L'utilisation de pistolets de scellement ; 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux ; 11.

Ozgur Z..., dit « A... », responsable en France de la faction DHKPC, est blessé au genou de deux balles tirées par un pistolet automatique 7/ 65 par des membres non identifiés de la faction rivale THKPC

Société Cartouch) sur lesquels figuraient les noms de Y...Florent et Thomas à Pontivy, d'autre part, en cohérence avec les déclarations du plaignant faisant état tant de trois commandes de crosses pour pistolet

B..., représentée par Me Pitollet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 juin 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de l’admettre au séjour et lui a fait obligation de quitter

duquel la communauté d’immigrants du Surinam célébrait l’abolition de l’esclavage qui avait eu lieu dans ce pays 135 ans plus tôt), Moravia Ramsahai vola un scooter en menaçant son propriétaire avec un pistolet

Vous avez fait commander, chez notre fournisseur ALGI, un pistolet de graissage électrique à batterie pour un montant de 192,46 € que nous avons retrouvé dans votre bureau et également non facturé.

Julien Z..., âgé de 20 ans, le premier reprochant au second d'avoir garé son véhicule sur un emplacement devant rester libre pour des raisons de sécurité ; Aziz X... s'était emparé d'une arme (un pistolet

aux motifs qu'il résulte du procès-verbal de perquisition signé de Martine C..., qu'ont été découverts à son domicile des documents et de nombreux objets, notamment un revolver de calibre 8 mm, un pistolet

l’époque des faits   ; en contravention aux articles 11 et 23 de la loi du 08.06.2006 réglant les activités économiques et individuelles avec les armes, détenu une arme à feu, en l’espèce un pistolet