I Ingénieur d'affaires. 200 w 5 ans CCI du Var. - Ecole supérieure de commerce et technologie (ESCT). I Manager de l'achat international. 312 p 5 ans CCI de Bordeaux. - Bordeaux école de management.

Article 51

—

; 4° Son effectif de salariés, bénéficiant d'un contrat de travail à durée indéterminée ou d'une durée de six mois au moins, doit être égal ou supérieur à dix au cours de chaque exercice de la période définie au premier alinéa du IV : si l'effectif varie

Article Annexe 2

—

CGT-PJJ 2 2 SNPES-PJJ/FSU 3 3 Tarn-Aveyron CGT-PJJ 2 2 SNPES-PJJ/FSU 3 3 Val-d'Oise CGT-PJJ 2 2 SNPES-PJJ/FSU 3 3 Val-de-Marne CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 5 5 UNSA-SPJJ 1 1 Var

Article L2336-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

Code général des collectivités territoriales

intercommunal et au potentiel financier de la commune calculés selon les modalités de l'article L. 2334-4, divisés par le nombre d'habitants constituant la population de cet ensemble ou de la commune, corrigé par un coefficient logarithmique dont la valeur varie

LEGIARTI000042970199

—

HAUT-RHIN - Chef état-major 1 76 - SEINE-MARITIME - Adjoint Chef état-major 1 77 - SEINE-ET-MARNE - Adjoint Chef état-major - Echelon spécial 1 78 - YVELINES - Adjoint à l'état-major - Echelon spécial 1 80 - SOMME - Chef état-major 1 83 - VAR

LEGIARTI000046439493

—

PREFECTURE ET SGCD DEUX-SÈVRES 67,72% 32,28% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD SOMME 65,36% 34,64% 6 6 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD TARN 61,40% 38,60% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD TARN-ET-GARONNE 75,00% 25,00% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD VAR

Article Annexe II (suite)

—

Carénage du port : - port, 06700 Saint-Laurent-du-Var : de 1970 à 1980. Castellano, 274, chemin du Littoral, 13015 Marseille, de 1946 à 1980.

LEGIARTI000043924738

—

populations de l'Aude ; - fermeture de l'abattoir de Sainte-Geneviève-sur-Argence et réorganisation de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron ; - fermeture des services territoriaux Est et Ouest Var

Article 2

—

Il est prélevé en 2013 au département du Var, en application des mêmes articles 1er, 3 et 6, un montant de 1 063 € correspondant à l'ajustement, au titre de l'année 2011, de la compensation des postes constatés vacants en 2011 après le transfert de services

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

—

Définition des termes employésLes mots employés pour désigner les personnes fréquentant les GEM sont variés : usagers, adhérents, membres...

Article Annexe I (suite)

—

municipale de Martigues 2 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de la ville nouvelle de Fos 10 Bibliothèque municipale de Salon-de-Provence 2 Bibliothèque municipale de Vitrolles 2 Bibliothèque départementale de prêt 4 Var

Article 321-125

—

d'exploitation qu'il contrôle ; 6° la rémunération des hauts responsables en charge des fonctions de gestion des risques et de conformité est directement supervisée par le comité de rémunération, lorsqu'un tel comité existe ; 7° lorsque la rémunération varie

Article 41

—

Ce taux varie en fonction de chaque spécialité, tel que défini à l’annexe 19.

Article Cahier des charges

—

Le prix payé au producteur pour les châtaignes est de 0,46 à 0,76 €/kg et le prix au détail TTC varie de 5,30 à 7,70 €/kg. La production a tendance à augmenter et le principal concurrent de la France est l'Italie. (ONIFLHOR, 1998). 6.2.

Article L244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 23

Code de l'action sociale et des familles

-L'allocation aux adultes handicapés peut se cumuler avec les ressources personnelles de l'intéressé dans la limite d'un plafond fixé par décret, qui varie selon qu'il a une ou plusieurs personnes à sa charge.

LEGIARTI000043570558

—

Pays de la Loire (Nantes) Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée Loire-Atlantique Provence-Alpes-Côte d'Azur (Marseille, Nice) Alpes de Haute-Provence, Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhône, Vaucluse Bouches-du-Rhône Alpes-Maritimes, Var

Article Annexe I (suite)

—

Réaliser différentes propositions de croquis sur un même thème ou ses déclinaisons et à des échelles variées. Représenter en trois vues, annotées pour la description des matériaux (crayon, ordinateur).

Article Annexe II

—

Les zones d'activité des navires pêchant au gangui à panneaux vont du territoire de la prud'homie de Cassis (département des Bouches-du-Rhône) à celui de la prud'homie de Sainte-Maxime (département du Var

LEGIARTI000042970211

—

HAUT-RHIN - Chef Etat-major 1 76 - SEINE-MARITIME - Adjoint Chef Etat-major 1 77 - SEINE-ET-MARNE - Adjoint Chef Etat-major - Echelon spécial 1 78 - YVELINES - Adjoint à l'Etat-major - Echelon spécial 1 80 - SOMME - Chef Etat-major 1 83 - VAR

LEGIARTI000042970192

—

HAUT-RHIN - Chef état-major 1 76 - SEINE-MARITIME - Adjoint chef état-major 1 77 - SEINE-ET-MARNE - Adjoint chef état-major - Echelon spécial 1 78 - YVELINES - Adjoint à l'état-major - Echelon spécial 1 80 - SOMME - Chef état-major 1 83 - VAR

Page 24 · 607 résultats

← Précédent Suivant →