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Codes de loi français

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61 741 résultats pour « 2) tierce »

ARTICLE

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Article 13

—

2, Art. 3, Art. 4 -Arrêté du 19 août 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10 -Arrêté du 4 août 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 2-2, Art. 2-3, Art. 3, Art. 4, Art. 5 -Arrêté du 18 août

Article 2

—

2 4 4 Dessinateur 2 2 Corps des adjoints administratifs et des agents administratifs Adjoint administratif principal de 1re classe, adjoint administratif principal de 2e classe 2 2 4 4 Adjoint administratif,

Article 1

—

372 4e échelon 2 396 5e échelon 2 426 6e échelon 2 452 7e échelon 2 476 8e échelon 2 501 9e échelon 3 524 10e échelon 3 548 11e échelon. 3

Article 2

—

supérieures d'art : ORGANISATION SYNDICALE NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CGT-Culture 2 2 SUD Culture Solidaires 2 2 10° Commission administrative paritaire compétente à l'égard du

Article 3

—

La composition des instances de concertation mentionnées à l'article 2 ci-dessus et placées respectivement auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation, du directeur général de l'aviation civile et du président-directeur général

Article D302-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 84

Code de la construction et de l'habitation

Les plafonds de ressources des personnes physiques prévus au 2° de l'article L. 302-16 sont égaux à ceux fixés au a du 2 du I de l'article 2 terdecies D de l'annexe III au code général des impôts.

Article R321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 77 > 23

Code des juridictions financières

Les règles de procédure prévues aux articles R. 141-7 à R. 141-9, R. 142-2-4, R. 142-2-5, R. 142-2-7, R. 142-2-9 et R. 142-2-14 sont applicables devant la Cour d'appel financière.

Article 18

—

ans 4e échelon 2 ans 3e échelon 2 ans 2e échelon 2 ans 1er échelon 1 an Greffier 13e échelon - 12e échelon 4 ans 11e échelon 3 ans 10e échelon 3 ans 9e échelon 2 ans 8e échelon 2 ans 7e échelon 2 ans 6e échelon 2 ans 5e échelon

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

H - 30 J m -2 UVB 280 - 302 303 H = 40 J m -2 -9 3 0,25 -2 304 H = 60 J m -2 -8 3 0,25 -2 305 H = 100 J m -2 -7 3 0,25 -2 306 H = 160 J m -2 -7 3 0,25 -2 307 H = 250 J m -2 -6 3 0,25 -2 308 H = 400 J m -2 -5

LEGIARTI000041483673

—

1 er Chapitre 2 Pari par reports dont le nom commercial retenu par le groupement est porté à la connaissance des parieurs Chapitre 3 Pari "Couplé" Chapitre 4 Pari " Couplé Hippodrome" Chapitre 5 Pari "Tiercé" Chapitre 6 Pari "2sur4" Chapitre 7 Pari "

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 11

Arrêté du 14 mars 1986 modifiant le classement et l'échelonnement indiciaire des grades et emplois des personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social.

: (a) :BRUTS: (b) : : : --------:------:-----:-------- Echelon : : : fonct : : : (3) : 573 : 704 : : : : 8 éch : 553 : 678 : 3 ans 7 éch : 536 : 656 : 2

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

(ANNEXE À L'ARTICLE A. 762-2) FORMULAIRE DE DEMANDE D'ENREGISTREMENT D'UN PARC D'EXPOSITION (Articles L. 762-1 et R. 762-1 du code de commerce) Identification du parc d'exposition Dénomination (2) : Sigle (1) (2) : Adresse (2) : Code postal (

Article Annexe IIIa

—

Culture générale et expression 3 3 + 0 + 0 96 3 3 + 0 + 0 96 2. Langue vivante étrangère 1 2 2 + 0 + 0 64 2 2 + 0 + 0 64 3. Mathématiques 3 2 + 1 + 0 96 3 2 + 1 + 0 96 4.

Article 10

—

GRADE ET ECHELONS DUREE Moyenne Minimale 6 e 2 ans 6 mois 2 ans 5 e 2 ans 6 mois 2 ans 4 e 2 ans 1 an 6 mois 3 e 2 ans 1 an 6 mois 2 e 2 ans 1 an 6 mois 1 er 2 ans 1 an 6 mois Les agents appartenant

Article 4

—

Les montants mensuels du complément de la troisième part, visée à l'article 11 du décret du 26 décembre 2016 susvisé, sont fixés ainsi qu'il suit : Niveaux Montant (en euros) Montant (en euros) 1 875,41 979,36 2 941,37 1 051,15 3

LEGIARTI000025106674

—

Préparation et emploi des forces 178 2 8 552 420 000 Soutien de la politique de défense 212 2 182 790 000 Mission action extérieure de l'Etat 105 2 51 960 000 Mission outre-mer 138 2 74 160 000 Mission sécurité

Article 3

—

- Arrêté du 31 décembre 2024 Art. 2 II. - L'annexe 2 citée à l'article 2 de l'arrêté du 31 décembre 2024 susvisé est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté.

Article 27

—

ans 6 mois 10e échelon 3 ans 2 ans 6 mois 9e échelon 3 ans 2 ans 6 mois 8e échelon 3 ans 2 ans 6 mois 7e échelon 2 ans 1 an 6 mois 6e échelon 2 ans 1 an 6 mois 5e échelon 2 ans 1 an 6 mois 4e échelon

Article Annexe X

—

Ces gaz de réaction comprenant principalement de l'azote et du N2O contiennent aussi du CO 2 Par rapport aux émissions de N2O, la quantité de CO 2 2 Il sera utilisé un coefficient d'émission pour le calcul de ces émissions de CO 2 Pour chaque atelier

Article 2

—

Pour l'Institut national de recherches archéologiques préventives : ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants Représentants CNT 1 1 FSU 2 2 CGT-Culture 2 2 ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants

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