CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section B
643f88cdad85da04f53a3b9f
17 avril 2023
APPELANTS : Monsieur [V] [P] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau
2ème chambre Cab4
677d7d60b032d83cfd3e73dc
7 janvier 2025
5], prise en la personne de son représentant légal élisant domicile en sa délégation de [Localité 11], les bureaux du Méditerranee [Adresse 4] Intervenant volontaire représentée par Maître Etienne ABEILLE
0P12 Aud. civile prox 3
67cf3e0db569ccabeb8e2c60
13 janvier 2025
2] représentée par Me Sofien DRIDI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Société MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Etienne ABEILLE
2ème Chambre Cab2
668c2d06894f7f4d2e0a88e6
8 juillet 2024
AXA FRANCE IARD (Me Etienne ABEILLE ) - CPAM DU VAR ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI
Chambre 1-6
627df69f0d41e0057d43e0c8
12 mai 2022
DBVB-V-B7D-BERBB [G] [S] veuve [R] [B] [R] C/ Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD Organisme CPAM Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Sandra COHEN -SELARL ABEILLE
9ème Chambre JEX
66a3e802c63cd64a75c442bc
25 juillet 2024
sous le numéro 057 816 639, agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, comparante en personne assistée de Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE
Service des référés
670426888d5cd4a8759125fb
2 octobre 2024
DEMANDEURS Madame [L] [U] [Adresse 5] [Localité 10] Monsieur [K] [E] [U] [Adresse 5] [Localité 10] représentés par Maître Juliette FERRE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS
Référés Cabinet 1
678172636d34da2cbdcd9db7
6 janvier 2025
- N° Portalis DBW3-W-B7I-5JP3 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [I] [N] née le 30 Octobre 1971 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] [Adresse 1] représentée par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE
8e Chambre C
61625c8bd64a6b1f5148766c
10 avril 2014
la personne de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par la SELARL ABEILLE
3e Chambre B
6162e83c7dc295bdec6a5709
16 février 2012
PARIS 310 499 959 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 2] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SELARL ABEILLE
616333cef74a27a178b8433a
15 décembre 2011
APPELANT Monsieur [O] [C] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me GALLO Stéphane de la SELARL ABEILLE
615e0c95c25a97f0381f4aad
26 février 2015
représentant légal en exercice [Adresse 4] représentée par Me Françoise BOULAN de la SARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Sabrina AYADI de la SELARL ABEILLE
661d6f5d082b40ce99b67214
15 avril 2024
PACIFICA (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI
661d6f5e082b40ce99b67229
PACIFICA (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI
6274bb882799a9057d5dced0
5 mai 2022
AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Organisme LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CO RSE Mutuelle LA MUTUELLE GÉNÉRALE DE L'EDUCATION NATIONALE Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL ABEILLE
2ème chambre
5fdde9fd7652678c95bd21d7
11 juillet 2018
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS AU CONTREDIT SA MOURGEON-MKTOOL [...] ZI [...]
Chambre 1-4
6789fa5c0c7dc206c9eb7f97
16 janvier 2025
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et plaidant par Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, sbustitué par Me NE Margaux, avocat au barreau
1ère Chambre Cab1
660eeeeefbb79e8fd3d32588
4 avril 2024
AXA FRANCE IARD (SELARL ABEILLE & ASSOCIES) C/ ONIAM (SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas
66964154f5112d8edd058135
12 juillet 2024
immatriculée au RCS sous le n°57208469700067, dont le siège social est sis [Adresse 4],prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE
3ème Chbre Cab A1
668595a81d2b47a9d8cc0a64
2 juillet 2024
DKR PARTICIPATIONS ( la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) C/ ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL [8] (la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) - SNC KLEPIERRE MANAGEMENT ; SA KLEPIERRE ; SAS KLEPIERRE
Page 25 sur 124