. - Points d'attente avant piste, points d'attente intermédiaires, plates-formes d'attente et points d'attente sur voie de service I.2.2.1. Point d'attente avant piste - sur la voie de circulation, avant son intersection avec une piste ; I.2.2.1.2.

Article Annexe unique (suite)

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critère est non applicable Télévision et équipement hi-fi 11 Télévision couleur installée avec télécommande X ou O 2 O O X X X Prestation pouvant être assurée sous forme de service payant 12 Télévision couleur à écran plat

Article Annexe 190-A.1

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Autant que possible, les panneaux à plat-pont ne doivent pas être situés sur les cheminements accessibles. En cas d'impossibilité de faire autrement, des mesures sont prises pour qu'ils respectent le plus possible les dispositions ci-dessus. 7.

Article Annexe

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Après ouverture et mesure de la masse nette totale pour les produits préemballés, la graisse exsudée est éliminée au couteau ou à la spatule plate. Chaque morceau de lobe est pesé individuellement.

Article Annexe

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Si les huîtres font l'objet d'une finition, celle-ci est aussi décrite. 9e exigence Les conditions de transport aux différentes étapes concernées font l'objet d'une description (par exemple, colisage, délai, plates-formes, etc.). 10e exigence Les

Article Annexe 3

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Papiers peints Les papiers peints 100 % cellulosiques et les papiers peints vinyles plats (support papier recouvert par un film PVC) de masse surfacique inférieure à 200 g/m² collés sur un support M0 non isolant : classement M1.

Article Annexe 130-A.1

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Source et parcours du câblage d'alimentation du dispositif ; - ventilation des locaux de stockage des bouteilles de gaz inerte ; - dispositifs d'extinction pour les plates-formes hélicoptères ou zones d'hélitreuillage. Art. 1.06. - Electricité.

LEGIARTI000030741894

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BIV : boîtier interface pour véhicule. Ensemble des éléments mécaniques et électroniques permettant d'utiliser un terminal TETRAPOL portatif dans un véhicule ou dans un environnement fixe (support, alimentation, accessoires audio, etc.).

Article Annexe IIa

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Exploiter des outils de gestion X C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix X C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires. la fréquentation. l'addition moyenne X C4-4.3 Mesurer la contribution des plats

Article Annexe IIa

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Exploiter des outils de gestion X C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix X C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires, la fréquentation, l'addition moyenne X C4-4.3 Mesurer la contribution des plats

LEGIARTI000050131972

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Article 13 En cas d'empêchement du président du comité, le président du secteur I (huîtres plates et creuses), tel que défini par l'arrêté du 13 décembre 2011, assure son intérim.

Article 1

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Partie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantes , Art. 213-1.39, Sct.

Article ANNEXE

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Hôtel de Sade (à l'exclusion des collections antiques de Glanum). 13 Marseille Musée des docks romains. 13 La Roque-d'Anthéron Abbaye de Silvacane. 13 Tarascon Château du Roi René. 83 Fréjus Butte Saint-Antoine. 83 Fréjus Plate-forme

Article Annexe 3

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La plate-forme technique comporte au moins un système de récupérateur de chaleur installé de préférence sur l'insert bois. L'installation est effectuée dans les règles de l'art. 1.3.6.

Article Annexe I

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Etendue des ZE pour des munitions ou partie de munitions à effet thermique Pour ce type de munitions, ne générant que des effets thermiques, on utilise les formules forfaitaires suivantes valables en terrain nu et plat.

Article L621-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 29

Code monétaire et financier

. – Concernant les plates-formes de négociation et leurs gestionnaires au sens de l'article L. 420-1 : 1° Les principes généraux d'organisation et de fonctionnement que doivent respecter les marchés réglementés, ainsi que les règles relatives à l'exécution

Article Annexe

—

Plate-forme de services en ligne et de réseaux virtuels de professionnels pour PME. Département de Saône-et-Loire Pays de Bresse bourguignonne. Développement d'une filière biocarburant au service de l'agriculture bressane.

LEGIARTI000030063687

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SOL (*) PLATES-FORMES HAUTEUR DATE D'APPLICATION Minimum pour un animal adulte 1,5 0,5 2 1er janvier

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Dyspnée à la marche normale à plat avec : - soit CV ou CPT entre 60 et 70 % ; - soit VEMS entre 60 et 70 % ; - soit TLCO/VA inférieur à 60 % : 15 à 30 %.

Article 221-II-1/07-2

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valeurs de s intermédiaire,i en prenant pour hypothèse un équilibrage à d'autres stades supplémentaires de l'envahissement. 5.5 Sauf dans le cas prévu au paragraphe 5.3.1, les ouvertures fermées par des couvercles de trou d'homme et des bouchons à plat

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