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1 831 résultats pour « Amalvy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d64ab0cdc6046d478418c1

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [O] [Y] [M], [Adresse 7], absent.

Source officielle

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Annonces BODACC79 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

STEPHANE AMALVY

SIREN 884476722Greffe du Tribunal de Commerce de castres

12/06/2026

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Radiations

AMALVY, Vincent

SIREN 927895359Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

17/05/2026

Voir →

Créations

Amalvy, Sylvestre

SIREN 104393756Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

09/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE AMALVY, NOTAIRE ASSOCIE

SIREN 423165588Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

12/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STEPHANE AMALVY

SIREN 884476722Greffe du Tribunal de Commerce de castres

02/06/2025

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TCOM

Chambre 2-3

69d64b42cdc6046d4784232a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [Y] [O] [W], [Adresse 7], absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d64b7ecdc6046d478427af

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [Z] [F] [A], [Adresse 7], absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d64bfecdc6046d478430fc

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [F] [K] [V], [Adresse 7], absent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942d4

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Portalis 35L7-V-B7C-B5GBZ Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Février 2017 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 15/05482 APPELANTE Madame Amal Y... Demeurant [...]

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0522DEC003750997

Admin. suprême

22 mai 2001

22 mai 2001

In a writ served on the tenant on 12 December 1986, the applicants communicated their intention to terminate the lease and summoned the tenant to appear before the Amalfi Magistrate.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69d8cbb5cdc6046d47c09ac4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Jugement prononcé le 9 avril 2026 N° RG : 2025F00384 PARTIE(S) EN DEMANDE [W] [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Amaury

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5fa46cdc6046d47b410ab

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Thierry PROST, Président de Chambre, qui a signé la minute avec Mme Laurence DUBOIS Commis Greffier. 2024021903 - ENTRE - La SAS PRIORIS [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Amaury PAT Avocat

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6853069e3dab2c52f54ecbff

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 12 Juin 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 13 juin 2025 à Me AYOUN Amaury

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f340c7dd80c1cf3c4bd

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

né le [...] à MEAUX représenté par Me Amalia Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1359, ASSOCIATION TUTÉLAIRE DE SEINE, curateur de Monsieur Mohamed Y... [...] [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre

60360ef3ce674c73802cb31c

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Monsieur [K] [X] né le [Date naissance 2] 1950 à[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Jacqueline BREBION de la SCP BREBION - CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES et Me Amaury

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00490_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Une mise en demeure a été adressée à la société Amal, qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CC

soc

6079b1639ba5988459c51f03

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Attendu, selon le jugement attaqué, que Mlle X..., embauchée le 18 août 1986 par la société Montvilliers à Amilly en qualité de caissière-gondolière, et titulaire depuis le 23 septembre 1986 d'un contrat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01113

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

11.720 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Orano démantèlement et services, venant aux droits de la société Amalis

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038038694

—

12 décembre 2018

12 décembre 2018

NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - protocole d'accord portant sur les mesures applicables dans les établissements de la société AMAL pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92059

Appel

23 février 2015

23 février 2015

CIC a répondu le 27 janvier 2012 que l'appelante n'avait pas modifié son adresse entre janvier 2002 et janvier 2003 donc l'extrait de compte édité en janvier 2003 a dû être adressé à l'appelante à Amalty

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007681131

Admin. suprême

31 octobre 1986

31 octobre 1986

Considérant que si Mme Y... a fait l'objet de plusieurs changements d'établissement au cours de son stage, et alors même qu'elle aurait été incitée par ses supérieurs à demander sa mutation à Montfort L'Amaury

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil de 14 h 30 : Examens des PC en cours de PO

69b36de6cdc6046d477b4dff

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Amaury LACOTE La minute du présent jugement est signée par Madame Carine JEANNIN, président et Maître François HOCQUET, greffier. Signé électroniquement par Mme Carine JEANNIN.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6594b261082ae60008c457e9

Appel

2 janvier 2024

2 janvier 2024

président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Maxime Martinez, greffier au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme Celeste Amalia

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6a2107c8cdc6046d4708a75b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Claire CHEVANNE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 703 - N° du dossier E000DTS8 Plaidant : Me Amaury

Source officielle