Jean-Michel D..., demeurant à La Brosse, commune de Marcilly-sur-Vienne, Sainte-Maure de Touraine (Indre-et-Loire), 20 / de Mme Simone, Adèle, Angèle B..., demeurant Le Gros Buisson, Saint-Martin le

HOLDING anciennement dénommée SPIZZA 30' [Adresse 1] [Adresse 5] [Adresse 3] autre qualité : intimée dans 12/02191 (chambre sociale) Représentée par Me Mohamed OULKHOUIR, et Me François LIVERNET- D'ANGELIS

Michel, - X...

Michel, Jean-François Z..., demeurant à Chambéry (Savoie), résidence Le Nivolet, ... 124, 4°/ Mme Pascale A... YF..., demeurant à Meyzieux (Rhône), ..., 5°/ M. YX...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 12 janvier 1995 , qui, pour exercice illégal de la profession d'expert comptable, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis

Mme Angélique G...épouse X... n'a pas constitué avocat.

#Miguel Ángel Martín de Pablos mod Europa-Kommissionen.#Sag T-101/00.

Michel Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Sylvie Y..., épouse A..., domiciliée [...] , 3°/ à M.

PARRACONE Me Laure CAPINERO Me [D] DE ANGELIS Me Laurent HUGUES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TARASCON en date du 25 Septembre 2014 enregistré

code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience en chambre du conseil du 12 Novembre 2014 devant la cour composée de : Président : Monsieur Jean Pierre SZYSZ Conseiller : Monsieur Michel

Miguel C, à M. Jean-Michel C, à M. Anthony D, à Mme Angèle E, à M. Jean-Louis B, à Mme Mauricette F, à M. Pierre-Clavel H, à Mme Magali G, à M. Kevin I, à M. Jean-Philippe A, et à M.

Michel YE..., demeurant ... (19e), 70°) Mlle Monique YF..., demeurant ... (19e), 71°) M. Michel YG..., 72°) Mme Michel YG..., demeurant ensemble ... (19e), 73°) M.

née le 09 Février 1977 à JENDOUBA (TUNISIE) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me José ANGELO NEVES, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 décembre 1998, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a statué sur les intérêts civils ; Vu

par conventions des 20 septembre 1895 et 30 mars 1926, les consorts X... ont autorisé les consorts Y... à continuer à utiliser un passage existant entre leurs deux immeubles, moyennant une redevance annuelle

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle en date du 14 décembre 1989 qui, après sa condamnation définitive du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les

25999/09 28/04/2009 Gina ROSSI 23/10/1958 Rome   Domenica GIACOPELLI 09/02/1958 Palerme   Roberta KOHLSCWITTER 15/06/1958 Rome Ferdinando Emilio ABBATE   26007/09 28/04/2009 Saverio Michele

* la SCP ANGEL-HAZANE-[I] représentée par Me [G] [I], [Adresse 2], en qualité de Mandataire judiciaire.

Joseph Michel YX..., demeurant ... (Essonne), 77°) Mme Laure YX..., demeurant le Garbejaire, ...

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Cynthia Z... du chef de blessures