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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

603247df1cc19f7ddd011cb5

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

BEGONIAS VENANT AUX DROITS DE LA SASU ORION [Adresse 2] [Localité 3] représentée Maître Denis FERRE, avocat de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE , substitué par Maître Ashkhen

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90c39cffb4f13674435

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Depuis 2020, il décrivait une majoration progressive de la dyspnée d'effort, des douleurs articulaires multiples et une asthénie importante.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Aude ADJEMIAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

695eb750cdc6046d478b0cfa

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Asthénie +++ », et prescrit un arrêt de travail jusqu’au 14 mars 2022.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64c8a0f7dfabddd9699e00a6

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

certificat de situation du 24 juillet 2023 du docteur [N] constate à l'examen que la patiente présente une accélération psychomotrice avec tachypsychíe, tachyphémie, une réduction du temps de sommeil sans asthénie

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68f86841d7e432441d85c074

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

est prise en charge depuis mars 2015 dans le cadre d'une affection de longue durée, plus précisément un cancer du sein métastatique nécessitant des traitements lourds, dont les effets secondaires (asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501846_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

* le préfet de la Lozère n'a pas pris en compte sa situation de vulnérabilité, notamment son état de santé ; il est en arrêt de travail depuis le 2 novembre 2023, sa situation de handicap, son asthénie

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2306475_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

priorité et de l'orientation professionnelle vers le marché du travail ; la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) lui a reconnu un handicap entre 50 et 80 % ; - elle souffre d'une asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2304905_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

l'objet de 15 arrêts de travail entre 2014 et 2022 pour des motifs toujours identiques : " état d'épuisement psychique et physique suite au stress ", " anxiété majeure ", " stress professionnel ", " asthénie

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2305402_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

En l'espèce, Mme A soutient qu'elle souffre d'un handicap moteur de l'équilibre, d'asthénie, de dyspnée d'effort entraînant une polypathologie invalidante cardiaque et neurologique évolutive grave provoquant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10877

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

présentés sont de nature à laisser présumer l'existence d'un harcèlement sexuel tel que ci-dessus défini, s'agissant de faits répétés ; que l'arrêt de travail délivré à compter du 23 mai 2012 pour asthénie

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018838981

Admin. suprême

21 mai 2008

21 mai 2008

B par le virus de l'hépatite C s'est traduite chez lui par une forme active chronique de la maladie, provoquant une asthénie, l'empêchant d'exercer sa profession et l'obligeant à renoncer à l'essentiel

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029288258

Admin. suprême

23 juillet 2014

23 juillet 2014

à Saint Martin du Tertre (Val d'Oise), une injection de rappel du vaccin contre l'hépatite B ; que, six mois après cette vaccination, elle a présenté un syndrome associant myalgies, arthralgies et asthénie

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000042854744

Admin. suprême

31 décembre 2020

31 décembre 2020

toutefois, en estimant, pour juger que la faute des Hospices civils de Lyon n'ouvrait à Mme C... aucun droit à l'indemnisation de ses préjudices professionnels, qu'elle présentait dès septembre 2007 une asthénie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302387_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Il se prévaut d’un préjudice moral pour avoir souffert d’asthénie, de fatigue permanente, d’acné et de problèmes cutanés, de photosensibilisation, d’impuissance sexuelle, d’absence totale de libido, de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c843bd3db21cbdd84bd2

Appel

7 avril 1998

7 avril 1998

Ambroise Paré de Bourg la Reine (92) une hystérectomie et qu'elle avait dû ensuite faire l'objet d'une transfusion sanguine le 6 septembre 1976 ; que 40 jours plus tard était apparu un ictère avec asthénie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bebd3db21cbdd8924d

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

X... une "grande asthénie avec atteinte hépatique modérée" ainsi qu'une "fatigue nerveuse vraisemblablement en rapport avec un stress dans l'environnement de son travail" et le 17 avril 2004 qu'un autre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e033

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Le médecin de famille témoigne de ce que Mme X... qui était asthénique, dépressive, repliée sur elle-même, qui pleurait souvent au cours des dernières années de son concubinage avec M. D...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201562

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

consultant commis conformément aux dispositions de l'article R 143-27 du Code de la sécurité sociale expose : « Rappel des faits : Dans le dossier, on retrouve la notion de céphalées psychogènes, d'asthénie

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00942_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

quelques heures avant le début de la médication n'avait relevé aucune anomalie du fœtus et que Mme B a par ailleurs décrit durant les expertises qu'après le début du traitement, elle s'est sentie asthénique

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2003043_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

proposer un hébergement situé au 3e étage d'un immeuble sans ascenseur, les documents médicaux produits, qui se bornent à mentionner que la requérante est atteinte d'une hépatite C et se plaint d'une asthénie

Source officielle

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