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13 815 résultats pour « Blache »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

616361c8c983b818eb76d242

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

IMMOBILIER et du syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], faute de préjudice démontré, - rejeté le surplus des demandes, -condamné la société BLANCHE IMMOBILIER aux dépens.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301314

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Golf Resort Terre Blanche et à l'association syndicale libre dénommée Domaine de Terre Blanche du désistement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500769_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

B..., représenté par Me Blache, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du Calvados a implicitement rejeté sa demande de renouvellement de titre de séjour ; 2°) d’

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2207184_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

C A, et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre au sein de la cité universitaire Les Balustres, logement n°16, situé 1 place Recteur Jules Blache 13013 Marseille, sous

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502737_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

A..., représenté par Me Blache, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 août 2025 par lequel le préfet du Calvados a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2400950_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A E B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de G F B, Xuseen F B, Khadro F B, représenté par Me Blache, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500971_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Macaud, - les observations de Me Blache, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6364bbe2e405357f749eabb5

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

SAS BLANCHE à payer à la Société de droit belge GROVEN + NV la somme de 55 788 € TTC, - Déboute la Société SAS BLANCHE de sa demande de déduction de 12 660 € HT, - Déboute la Société SAS BLANCHE de

Source officielle
CA

8e Chambre A

6032062a1912ae3e22cda302

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

La rose blanche au titre de la résistance abusive, Débouté la SARL Kassata de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, Condamné la SARL Kassata à payer à la société La rose blanche la somme

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00448

Cassation

23 avril 2013

23 avril 2013

Elle soutient que Baby Black Elephant a été valablement représentée par M.

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95672cdc6046d47cf02cd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Suivant procès-verbal de commissaire de justice en date du 25 février 2026, des traces sombres sur les parpaings du sous-sol ont été constatées, ainsi que des tâches blanches s’apparentant à du salpêtre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978f

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Le 20 mai 2003, la sa Blancher a déposé plainte pour "utilisation frauduleuse de moyen de paiement " - butin : 13 000 EUR - Le 31 mai 2003, la sas as 24 a établi au nom de la sa Blancher une facture de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782e08121050008662e0f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Dix chèques de 1 109,73 euros, ont été remis par la société [Localité 4] BD blanche à la société Andrea.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SCI MAISON BLANCHEc/SA GENERALI IARD

603408e692f92fb85fc6eff0

Appel

14 février 2017

14 février 2017

, - dit que les indemnités allouées à la SCI Maison Blanche porteront intérêts au taux légal à compter du 12 février 2010, - condamné la société Générali à payer à la SCI Maison Blanche la somme de

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6811b6e144bf0d1935aef962

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

demandes, fins et conclusions ; - condamner in solidum l'association Libre Terre Blanche, la SASU Golf Resort Terre Blanche et la SASU D&O Management à lui payer la somme de 1 500 ' sur le fondement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

616318bde0639f4f1a04a4e3

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Elle soutient que Baby Black Elephant a été valablement représentée par M. 

Source officielle
CA

3e Chambre B

6033a66c8ba65b5ab3d68c68

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

GOLF - RESORT 'TERRE BLANCHE'- GRTB, ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DE TERRE BLANCHE C/ [P] [E] [G] [W] [M] [J] COLLET Thierry Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SASU BENEDETTI-GUELPA

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d8ef1fcdc6046d47c3570a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

A l'audience du 7 novembre 2024, la société BLACK KEN demande au tribunal de : Vu l'article 394 du CPC, * CONSTATER le désistement d'instance et d'action de la société BLACK KEN à l'égard d'AXA FRANCE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00577

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

Y... et Z... ont constitué la Sarl Black Clover (la société Black) ayant pour objet l'exploitation d'un pub ; qu'en décembre 2004, cette dernière a conclu un bail commercial avec la SCI Roussy (la société

Source officielle
CA

Référés

62d79ad671d9f5effbdf29af

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

NUITS BLANCHES S.A.R.L.

Source officielle