CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901bc
7 janvier 2013
ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Madame Gisèle METTEN, Conseiller *** GREFFIER (lors des débats) : Madame Céline
2ème chambre
DCA_21TL03322_20220621
21 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
12e chambre
6033f290cc9beba3388af411
28 février 2017
N° 15/07617 AFFAIRE : SARL BEST SERVICES C/ Société BUXI CELINA anciennement dénommée BUXI ...
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007810540
17 avril 1992
30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu : - le rapport de Mme Pineau, Maître des requêtes, - les observations de Me Jacoupy, avocat de Mme X... et de la SCP Célice
Trib. de Commerce
69da50bdcdc6046d47e0eb47
10 janvier 2025
[Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 492 688 890 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028280168
6 décembre 2013
Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. A...; 1.
9ème / 10ème SSR
CETAT:CETATEXT000031519863
23 novembre 2015
Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, Texidor, avocat de la SA Finvestcorp ; 1.
cr
édure suiviec/Stéphane X
6137255acd5801467741cfbf
13 février 1992
février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me B... et de la société civile professionnelle CELICE
soc
61372317cd58014677405521
2 avril 1998
Bouret, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société SG2 Ingénierie et intégration de systèmes, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10879
3 novembre 2016
auquel s'ajoute l'indemnité compensatrice de congés payés de 425,01 € net.
1ère Chambre
6316e4fddd8d194f138d4d9d
5 septembre 2022
Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, chargée du rapport, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline
2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c00
15 janvier 2025
MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [O] [E] né le 08 Mars 1989 à [Localité 10] (34) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 11][Adresse 9] [Localité 5] Représenté sur l'audience par Me Céline
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10082
3 février 2021
Riffaud, conseiller, les observations écrites de Me Carbonnier, avocat de la société Pharmacie [...], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Compagnie d'exploitation et de répartition
CETAT:CETATEXT000028717832
12 mars 2014
Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. et Mme A...; 1.
9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031861098
30 décembre 2015
Bastien Lignereux, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, Texidor
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030642930
27 mai 2015
Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, Texidor, avocat de M. et Mme B...; 1.
Attendu que pour rejeter les demandes de la banque dirigéesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00052
22 janvier 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la Société générale Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la SOCIETE GENERALE
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200842
30 mai 2013
Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Hervé Thermique.
4ème Chambre
DTA_2405033_20260115
15 janvier 2026
préfet du Nord s’est fondé sur la circonstance qu’au cours des douze mois précédant la date de dépôt de la demande de l’intéressé, le 11 juillet 2023, ses ressources moyennes mensuelles de 581 euros net
Ch. Sociale -Section B
62c7ca70cb8dca058e3e7be0
7 juillet 2022
03255 N° Portalis DBVM-V-B7E-KST4 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET Me Célia
Page 25 sur 124