qu'elle a précisé que ces faits se sont produits parfois dans des résidences secondaires inoccupées à Montarin et Montgautier dont Joël X... avait les clés car il faisait des travaux ; que là, il l'a caressée

renforcé l'inhibition de l'adolescente et avaient porté atteinte à son développement psychosexuel en précisant que la poursuite de la psychothérapie était fondamentale ; qu'Eric X... a reconnu avoir caressé

que l'arrêt attaqué (Chambéry, 27 septembre 2005) relève souverainement que Mme X... ne rapportait pas la preuve que le dommage allégué était survenu à l'occasion de l'intervention de la société Carrosserie

CARD dont le représentant était Saleem G...et la société CARDIO GENIUS représentée par Philippe C... ; de sorte que la société R. C. T.

CARDOSO MICHEL de l'ensemble de ses demandes formé à titre principal, à titre subsidiaire ou en tout état de cause

moyen, pris en ses deux branches : Attendu que, selon les énonciations du jugement attaqué, une ordonnance d'injonction de payer a été rendue à la requête de la société anonyme exploitant le Centre Cardio

l'occasion de la visite de Franck X..., qui au retour d'une hospitalisation était venu le remercier de s'être chargé de son chat, il avait été intrigué par le comportement de son voisin quand il l'avait vu caresser

U... et A..., gérants successifs de la société Go Cargo. 3. M.

Salvatore Y... a porté un coup sur son véhicule et que celui-ci lui aurait donné un coup de poing, avant que lui-même ne le "repousse" ; que le fait non contesté, pour Salvatore Y..., d'avoir frappé la carrosserie

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Cargo SAS par les groupes Carrefour et Planes

T... a été engagé le 12 novembre 2013 par la société DMC auto en qualité de peintre en carrosserie ; qu'estimant ne pas avoir perçu le salaire qui lui était dû, il a saisi la juridiction prud'homale ;

Y..., embauché le 1er octobre 1980 en qualité de chef d'équipe carrosserie par la société BVR, reprise le 27 mai 1986 par la société Grands Garages de la Paix a été licencié le 9 septembre 1987 avec préavis

11.663 et sur le moyen unique du pourvoi n° S 01-11.749, réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 février 2001) que, se plaignant de dommages causés aux carrosseries

J..., salarié de la société Peugeot Citroën automobiles (l'employeur), en qualité de cariste, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie du Territoire de Belfort (la caisse) une déclaration de

dit le licenciement nul et d'avoir condamné la société Caressa Bat à payer à M.

code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance de référé attaquée, rendue en dernier ressort, que Mme [Y] a été engagée le 24 octobre 2013 par la société Logistri Méditerranée en qualité de cariste

[J] a été engagé en qualité de cariste par la société Tibett et Britten France à compter du 6 décembre 2000, le contrat de travail ayant été transféré à la société ID Logistics France le 6 avril 2010.

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, 9 octobre 1998), qu'une ordonnance du juge-commissaire a autorisé la vente sur saisie immobilière de l'atelier de carrosserie

Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme B..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 27 septembre 2016), que Carlos

Auto - Ets Citroën" (cote D 338) ne correspond pas à des prestations effectuées par la société FRM, puisqu'elle concerne la transformation d'un véhicule C 15 E, opération qui a été effectuée par un carrossier