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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137260acd580146774227c0
26 janvier 2000
compagnie de sa nièce Y... pour ramasser des ballons égarés et a reconnu que sa nièce lui avait apporté un pain, un samedi soir, alors qu'il se trouvait seul dans sa maison de campagne de ... en train de cuisiner
6137258dcd5801467741eb7c
25 février 2003
pénétration, ce n'est que par suite de l'incompréhension de la question posée ; que, par ailleurs, si la victime explique que les faits se sont arrêtés le jour où son père adoptif les avait surpris dans la cuisine
613725becd58014677420323
28 septembre 1999
coups à Pascal A... pour venger son oncle ; qu'au cours de leur visite, les deux jeunes gens s'emparaient de boîtes de médicaments ; qu'ensuite Mickaël Y... incendiait un cyclomoteur remisé dans la cuisine
soc
6137236fcd58014677409bf8
8 décembre 1999
brancardier et a proposé son reclassement dans un emploi administratif ; que lors de la visite médicale de reprise, le 1er février 1994, le médecin l'a déclaré apte aux postes d'agent de service aux cuisines
civ3
613721fbcd580146773f9380
15 décembre 1993
décidé d'introduire une action en justice contre un autre copropriétaire, la société civile immobilière Maison du Calvados (SCI) pour que ses locaux du premier étage, utilisés par un locataire comme cuisine
613722ffcd580146774042d6
7 janvier 1998
René B..., ces derniers ont acquis "une maison à usage d'habitation et de commerce sise ..., comprenant au rez-de-chaussée : salle de café - grande salle - cuisine - WC ; à l'étage : trois chambres à coucher
ECLI:FR:CCASS:2023:C300778
30 novembre 2023
clientèle extérieure à l'hôtel après avoir constaté qu'il représentait moins d'un pour cent du chiffre d'affaires global, qu'il contribuait à développer la visibilité de l'hôtel, qu'il n'existait pas de cuisine
ECLI:FR:CCASS:2022:C300873
14 décembre 2022
l'agent immobilier pour le compte des vendeurs concernait une« agréable maison de 160 m² habitables environ, composée d'une entrée, un séjour salle à manger 35 m² avec cheminée et double exposition, cuisine
comm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00152
1 avril 2026
Après avoir relevé que les contrats de vente conclus entre la société Actimeat et la société Star portaient sur la fourniture de viande bovine destinée à être incorporée dans des plats cuisinés et que
61372519cd5801467741af87
16 mai 2007
X... et Y... ont été engagés par la société Le Gourmandin, qui exploite un restaurant, respectivement le 21 mars 2001 en qualité de chef cuisinier et le 26 octobre 2001 en qualité de cuisinier ; que M.
civ2
61372278cd580146773fd5cc
17 mai 1995
réparation la commune et son assureur la compagnie Axa ; Attendu que, pour rejeter cette demande le jugement énonce que la responsabilité du dommage est liée à l'usage que Mme Y... faisait de la cuisinière
6e Section - 2e Chambre
DTA_2120026_20240402
2 avril 2024
Elle a été affectée à des fonctions de plongeuse/aide-cuisinière au bureau des cabinets.
17e Chambre
615e0d38c25a97f0381f4c62
9 décembre 2014
En 2005, elle est devenue commis de cuisine puis en 2006 elle a obtenu le statut de cuisinière, niveau 2, échelon 1 de la convention collective nationale des hôtels, cafés et restaurants.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01534
21 septembre 2016
[P], engagé le 19 mai 2003 par la société Café de l'univers, a été muté au sein de la société Café Etienne Marcel et occupait en dernier lieu les fonctions de chef de cuisine ; que le 8 février 2012, il
61372169cd580146773f3848
28 mai 1991
Y..., engagé le 28 avril 1982 par l'association "Loisirs vacances tourisme" en qualité de second de cuisine, a démissionné par lettre du 11 juin 1987 fixant au 1er juillet 1987 la date d'effet de la rupture
ECLI:FR:CCASS:2020:C300569
17 septembre 2020
d'instance de Metz, 28 février 2019), rendu en dernier ressort, et les productions, la société Ameublements Berrini, qui a confié en sous-traitance à la société Polo marbrerie la réalisation de plateaux de cuisine
60794d179ba5988459c48044
17 décembre 2003
X..., maître d'ouvrage, a chargé la société Menuiserie construction Piscine cuisine (MCPC) d'édifier une maison d'habitation sous la maîtrise d'oeuvre de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:C300814
14 décembre 2023
Dénonçant des odeurs et des fumées provenant de la cheminée de la cuisine de ce restaurant, ils ont obtenu la désignation d'un expert judiciaire, puis ont assigné la société Le Cercle aux fins d'exécution
Chambre sociale
6826d20e9717a7923fdf489f
17 octobre 2024
SUR QUOI Sur la qualité de chef de cuisine : M. [M] soutient que c'est par décision unilatérale et injustifiée de sa hiérarchie qu'il a perdu sa qualité de chef de cuisine.
ECLI:FR:CCASS:2017:C301082
26 octobre 2017
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné in solidum les sociétés Arte Del Bagno et Chic cuisine à payer à M.
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