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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260acd580146774227c0

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

compagnie de sa nièce Y... pour ramasser des ballons égarés et a reconnu que sa nièce lui avait apporté un pain, un samedi soir, alors qu'il se trouvait seul dans sa maison de campagne de ... en train de cuisiner

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb7c

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

pénétration, ce n'est que par suite de l'incompréhension de la question posée ; que, par ailleurs, si la victime explique que les faits se sont arrêtés le jour où son père adoptif les avait surpris dans la cuisine

Source officielle
CC

cr

613725becd58014677420323

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

coups à Pascal A... pour venger son oncle ; qu'au cours de leur visite, les deux jeunes gens s'emparaient de boîtes de médicaments ; qu'ensuite Mickaël Y... incendiait un cyclomoteur remisé dans la cuisine

Source officielle
CC

soc

6137236fcd58014677409bf8

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

brancardier et a proposé son reclassement dans un emploi administratif ; que lors de la visite médicale de reprise, le 1er février 1994, le médecin l'a déclaré apte aux postes d'agent de service aux cuisines

Source officielle
CC

civ3

613721fbcd580146773f9380

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

décidé d'introduire une action en justice contre un autre copropriétaire, la société civile immobilière Maison du Calvados (SCI) pour que ses locaux du premier étage, utilisés par un locataire comme cuisine

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd580146774042d6

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

René B..., ces derniers ont acquis "une maison à usage d'habitation et de commerce sise ..., comprenant au rez-de-chaussée : salle de café - grande salle - cuisine - WC ; à l'étage : trois chambres à coucher

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300778

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

clientèle extérieure à l'hôtel après avoir constaté qu'il représentait moins d'un pour cent du chiffre d'affaires global, qu'il contribuait à développer la visibilité de l'hôtel, qu'il n'existait pas de cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300873

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

l'agent immobilier pour le compte des vendeurs concernait une« agréable maison de 160 m² habitables environ, composée d'une entrée, un séjour salle à manger 35 m² avec cheminée et double exposition, cuisine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00152

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Après avoir relevé que les contrats de vente conclus entre la société Actimeat et la société Star portaient sur la fourniture de viande bovine destinée à être incorporée dans des plats cuisinés et que

Source officielle
CC

soc

61372519cd5801467741af87

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

X... et Y... ont été engagés par la société Le Gourmandin, qui exploite un restaurant, respectivement le 21 mars 2001 en qualité de chef cuisinier et le 26 octobre 2001 en qualité de cuisinier ; que M.

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd5cc

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

réparation la commune et son assureur la compagnie Axa ; Attendu que, pour rejeter cette demande le jugement énonce que la responsabilité du dommage est liée à l'usage que Mme Y... faisait de la cuisinière

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2120026_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle a été affectée à des fonctions de plongeuse/aide-cuisinière au bureau des cabinets.

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0d38c25a97f0381f4c62

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

En 2005, elle est devenue commis de cuisine puis en 2006 elle a obtenu le statut de cuisinière, niveau 2, échelon 1 de la convention collective nationale des hôtels, cafés et restaurants.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01534

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

[P], engagé le 19 mai 2003 par la société Café de l'univers, a été muté au sein de la société Café Etienne Marcel et occupait en dernier lieu les fonctions de chef de cuisine ; que le 8 février 2012, il

Source officielle
CC

soc

61372169cd580146773f3848

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Y..., engagé le 28 avril 1982 par l'association "Loisirs vacances tourisme" en qualité de second de cuisine, a démissionné par lettre du 11 juin 1987 fixant au 1er juillet 1987 la date d'effet de la rupture

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300569

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

d'instance de Metz, 28 février 2019), rendu en dernier ressort, et les productions, la société Ameublements Berrini, qui a confié en sous-traitance à la société Polo marbrerie la réalisation de plateaux de cuisine

Source officielle
CC

civ3

60794d179ba5988459c48044

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

X..., maître d'ouvrage, a chargé la société Menuiserie construction Piscine cuisine (MCPC) d'édifier une maison d'habitation sous la maîtrise d'oeuvre de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300814

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Dénonçant des odeurs et des fumées provenant de la cheminée de la cuisine de ce restaurant, ils ont obtenu la désignation d'un expert judiciaire, puis ont assigné la société Le Cercle aux fins d'exécution

Source officielle
CA

Chambre sociale

6826d20e9717a7923fdf489f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

SUR QUOI Sur la qualité de chef de cuisine : M. [M] soutient que c'est par décision unilatérale et injustifiée de sa hiérarchie qu'il a perdu sa qualité de chef de cuisine.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301082

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné in solidum les sociétés Arte Del Bagno et Chic cuisine à payer à M.

Source officielle

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