rendu le 01 Juillet 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 19/05558 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Martine DUPUIS

le Tribunal de Commerce de REIMS N° Chambre : N° Section : N° RG : 2012000711 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT Me Martine DUPUIS

Au fond, ils rappellent que lorsqu'ils ont acquis leur pavillon, l'établissement voisin n'existait pas puisque Monsieur Daniel Z... a débuté son activité de mécanique générale en 1971 ; à partir de 1988

Appel d'un jugement rendu le 19 Juillet 2001 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES (1ère chambre) Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP KEIME & GUTTIN SCP LISSARRAGUE DUPUIS

cour : Ordonnance de référé rendue le 01 Juillet 2022 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 22/00520 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.04.2023 à : Me Martine DUPUIS

DUPUY dirigée par M. José H.... Le 27 février 2009, M.

Décision du 02 Juillet 2025 - Commission d'indemnisation des victimes de dommages résultant d'une infraction de [Localité 5] - RG n° 24/00083 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY

La société Parc éolien des Hauts Poirier a déposé le 5 mars 2018 une demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation d'une installation de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique

à la cour : Jugement rendu (e) le 10 Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES No RG : 08/ 00369 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine GUEPIN Me Olivier DUPUY

Délibéré après l'audience du 21 mars 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.

judiciaire de Paris 9ème chambre 3ème section - RG 24/03735 APPELANT Monsieur [S] [L] né le [Date naissance 4] 1945 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Audric DUPUIS

Octobre 2024-Juge de la mise en état de PARIS- RG n° 24/03709 APPELANT Monsieur [D] [B] né le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Audric DUPUIS

Frédéric ABITBOL, coadministrateur judiciaire de la SNCM, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Béatrice DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.U.

DB3K-W-B7J-GPDI Nature:70Z Autres demandes relatives à la propriété ou à la possession d’un immeuble ou relevant de la compétence du juge de l’expropriation ORDONNANCE DE REFERE du 09 Janvier 2026 Mélanie

Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

(e) le 19 Octobre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/ 01316 Copies exécutoires délivrées à : Me Valerie LANES Me Anne Marie DUPUY

106] N° RG : 21/09021 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.10.2023 à : Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Martine DUPUIS

181-34 du code de l'environnement citées au point précédent que la délivrance de l'autorisation environnementale portant sur un projet d'installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique

IMMEUBLE SIS 18 RUE GEORGES MERAN [B] [A] [I] Exécutoires délivrées le à Avocats : la SELARL FREDERIC DUMAS l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SAS MDO AVOCATS TRIBUNAL

Président du Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2017F01285 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12/11/2019 à : Me Martine DUPUIS