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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01106_20230216
16 février 2023
16 février 2023
février 2019 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01131_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Délibéré après l'audience du 21 mai 2024 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Schouder, présidente de chambre, Mme Christine Djebiri, première conseillère, Mme Claire Burnichon, première conseillère
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01760_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
publique ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03030_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
travail ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03036_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
travail ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03503_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Délibéré après l'audience du 21 mai 2024 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Schouder, présidente de chambre, Mme Christine Djebiri, première conseillère, Mme Claire Burnichon, première conseillère
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02790_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
novembre 2012 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01318_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le rapport de Mme Djebiri, première conseillère, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01935_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
2017 ; – le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02173_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02342_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
travail ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02572_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Le rapport de Mme Djebiri, première conseillère, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.Les requêtes susvisées présentées par le préfet de la Côte-d'Or, qui
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2521371_20250804
4 août 2025
4 août 2025
B, - les observations de Me Djebri, avocat commis d'office représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2521374_20250804
4 août 2025
4 août 2025
B, - les observations de Me Djebri, avocat commis d'office représentant M.
Source officiellecr
Paris, en date du 6 mars 2000, qui, dans la procédure suiviec/Daouda Mallam Z
6079a85c9ba5988459c4cebf
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Djibril, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 6 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre Daouda Mallam Z... et tous autres, du chef d'assassinat, a
Source officielle1ère chambre civile B
68df5d704a4e15bf2fe4f9fe
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BORDJI de la SELARL AKH AVOCAT, avocat au barreau de LYON, toque : 2795 INTIMEE : Etablissement Public [7] anciennement dénommé [8] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aymen DJEBARI
Source officielle5e Chambre
651fa5d7c601f08318991a7f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
l'affaire entre : Société UNISEL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 713 substituée par Me Aymen DJEBARI
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2304404_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 avril 2024, France Travail, représenté par la Selarl Levy Roche Sarda (Me Djebari) conclut au rejet de la demande de transmission au Conseil d'Etat de cette question
Source officielleChambre Commerciale
627f48d6551627057d32dfac
12 mai 2022
12 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé.
Source officielleChambre Commerciale
62760c81593736057d78a9c8
5 mai 2022
5 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé.
Source officiellePage 25 sur 76