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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2502152_20260212
12 février 2026
12 février 2026
DAROUSSI DJANFAR La République mande et ordonne au préfet de la Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère chambre
DTA_2502161_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
DAROUSSI DJANFAR La République mande et ordonne au préfet de la Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2502304_20250814
14 août 2025
14 août 2025
DAROUSSI DJANFAR La République mande et ordonne au préfet de la Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2601098_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
DAROUSSI DJANFAR La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd96acf3b25f156bc984b50
4 février 2020
4 février 2020
- signé par Christian HOURS, Président de chambre à la cour d'appel, et par Djamila DJAMA, Greffière présent lors du prononcé. ***** Mme [W] [V], épouse [M], née en 1959, devenue gardienne de
Source officielle1ère chambre
DTA_2302658_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
DAROUSSI DJANFAR La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2302750_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DAROUSSI-DJANFAR La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et au ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation en ce qui
Source officielle2ème chambre
DTA_2100210_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
DAROUSSI DJANFAR N°s 2100210,
Source officielle1ère chambre
DTA_2401354_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
DAROUSSI DJANFAR La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielle1ère chambre
DTA_2403260_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DAROUSSI DJANFAR La République mande et ordonne au préfet de la Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère chambre
DTA_2402060_20260212
12 février 2026
12 février 2026
DAROUSSI DJANFAR La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de
Source officielle1ère chambre
DTA_2402242_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DAROUSSI DJANFAR La République mande et ordonne au préfet de la Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère chambre
DTA_2402283_20250206
6 février 2025
6 février 2025
DAROUSSI DJANFAR La République mande et ordonne au préfet de l'Aube en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2601577_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Au cours de l’audience publique du 5 mai 2026 à 14 heures, tenue en présence de Mme Daroussi Djanfar, greffière d’audience, M.
Source officielle1ère Chambre
62cfb20b548bc59fcf4f0f58
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[M] [N] Chez Mme [A] [E] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ Madame [O] [N] épouse [V] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Djaffar
Source officielle1ère Chambre
6346593ac024d1adffef754e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
3] Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : SARL COSTA JOSE représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Djaffar
Source officielleServ. contentieux social
65a6d22147251e2b24216c3c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleJCP SURENDETTEMENT-RP
69ea94c0cdc6046d474f0125
3 avril 2026
3 avril 2026
DJAMAA, Juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement des particuliers pour le ressort du Tribunal judiciaire de TOURS, avec l'assistance de E.
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fd91ba6a2a2f6b7d4e73919
4 juin 2020
4 juin 2020
ORDONNANCE rendue par mise à disposition au greffe de la cour le QUATRE JUIN DEUX-MILLE VINGT par Florence LAGEMI, Présidente, qui en a signé la minute avec Djamila DJAMA, Greffière présente lors de la
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2501542_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Au cours de l'audience publique du 4 juin 2025 à 14 heures, tenue en présence de Mme Daroussi-Djanfar, greffière d'audience, M.
Source officiellePage 25 sur 31
Djaffar, Sadjad
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
18/06/2026
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KACI-CHAOUCHE, Djaffar
09/06/2026
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SMADI, Djaffar
15/05/2026
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Djaffar, Fiona
24/04/2026
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AIT SAADA, Djaffar
15/04/2026
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