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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2100126_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Paz, rapporteure, - les conclusions de Mme Jaoüen, rapporteure publique, - et les observations de Me Dupeyron représentant
Source officielle4ème chambre
DTA_2001583_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Naud, rapporteur public ; - les observations de Me Latour représentant Mme E ; - et celles de Me Dupeyron, représentant l'EHPAD Meduli. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème CH - Section 1
5fca8e79584cd2811f715de2
9 septembre 2020
9 septembre 2020
Monsieur Hervé DUPEN, magistrat chargé du rapport, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile et a rendu compte à la Cour composée de : Madame Valérie SALMERON,
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616246c6af0a1de0eb1b652b
8 août 2012
8 août 2012
barreau de CAMBRAI constitué aux lieu et place de la SCP THERY LAURENT, anciens avoués COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Dominique DUPERRIER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb20a0de54ff609f816c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007987228
1 avril 1998
1 avril 1998
bis du code des marchés publics : Considérant qu'en vertu de l'article 297bis du code des marchés publics applicable à la date des marchés attaqués : "En cas d'appel d'offres restreint, sur le vu duprocès-verbal
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b533
27 mars 2008
27 mars 2008
sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame GOSSELIN, Président de chambre Madame BONNEMAISON, Conseiller Madame DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0d28c25a97f0381f4c0c
24 novembre 2014
24 novembre 2014
serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice ZAVARO, Président de chambre Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61609205db7ff645d8566475
13 août 2014
13 août 2014
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Dominique DUPERRIER, Conseiller Bruno POUPET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603764175d46554136002622
30 mars 2015
30 mars 2015
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice ZAVARO, Président de chambre Dominique DUPERRIER
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00344_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
B était inscrit en classe de première au lycée Jehan Dupérier à Saint-Médard-en-Jalles et ne poursuivait donc pas des études supérieures.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205d
23 février 2015
23 février 2015
ET D'AUTRES INFRACTIONS pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 64, rue Defrance-94303 VINCENNES CEDEX, représenté par Maître Marie-lucile HARMAND-DURON
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201447_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
A B, représenté par Me Dupen, doit être regardé comme demandant au tribunal de prononcer la décharge partielle des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu mises à sa charge au
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162cf6e8b4dc27576e7b74f
6 décembre 2012
6 décembre 2012
MALADIE DE LA CHARENTE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Maître Sophie PARRENO loco Maître Marie-Lucile HARMAND-DURON
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff55
16 novembre 2012
16 novembre 2012
représenté par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER et CELCAL, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Bernard Y... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Carine DUPROS
Source officielleChambre 3-3
633fc2a7e633183e2ee17750
6 octobre 2022
6 octobre 2022
représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee16
6 juin 2018
6 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee17
6 juin 2018
6 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee19
6 juin 2018
6 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee1a
6 juin 2018
6 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officiellePage 25 sur 54