Codes de loi français

LEGIARTI000023891234

MENTION SUR LIE B 1,50 MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS B 1,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS B 1,00 AOVDQS GROS

LEGIARTI000022416828

de la mention sur lie B 1,50 MUSCADET SEVRE-ET-MAINE suivi ou non de la mention sur lie B 1,50 MUSCADET COTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention sur lie B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDEENS B 1,50 AOVDQS GROS

LEGIARTI000048431955

. - garantir la pérennité et le bon fonctionnement technique du patrimoine par la mise en œuvre d'un programme de gros entretien et renouvellement qui prend en compte la sécurité et la sûreté des personnes et des biens, des mises aux normes réglementaires

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

bâties. b) Les frais de fonctionnement relatifs au foyer, à savoir : -les frais de siège du gestionnaire ; -les frais fixes de personnel administratif ; -toutes dépenses de menu entretien au sens des articles 1754 et 1755 du code civil ; -les charges de gros

Article Annexe I

Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac B, merlot N, muscadelle B, ondenc B, petit manseng B, petit verdot N, sauvignon

Article ANNEXE

, Nomazy Vichy Les Ailes, Port Charmeil Yzeure Le Plessis Alpes-de-Haute-Provence (04) Digne-les-Bains Le Pigeonnier, Barbejas Alpes-Maritimes (06) Nice Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros

Article Annexe I

géographiques des appellations d'origine sans délimitation parcellaire avec les variétés suivantes : Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros

Article Annexe

; Condé-sur-Suippe ; Corbeny ; Coucy-lès-Eppes ; Courtrizy-et-Fussigny ; Couvron-et-Aumencourt ; Craonne ; Craonnelle ; Crécy-sur-Serre ; Crépy ; Cuirieux ; Cuiry-lès-Chaudardes ; Cuiry-lès-Iviers ; Cuissy-et-Geny ; Dagny-Lambercy ; Dercy ; Dizy-le-Gros

Article Annexe

La Turquie produit quant à elle 270 000 tonnes par an et s'avère le plus gros concurrent de la figue française avec ses prix de commercialisation très bas.

LEGIARTI000022779630

Conduite du troupeau La moyenne annuelle du chargement global de l'exploitation est inférieure ou égale à 1, 8 unité de gros bovin (UGB) par hectare de surface agricole utile (SAU) avec un maximum de 2 UGB par hectare en chargement instantané.

LEGIARTI000051471596

02239) ; La Croix-sur-Ourcq (02241) ; Crupilly (02244) ; Cuirieux (02248) ; Cuiry-lès-Chaudardes (02250) ; Cuiry-lès-Iviers (02251) ; Cuissy-et-Geny (02252) ; Cys-la-Commune (02255) ; Dagny-Lambercy (02256) ; Dercy (02261) ; Dhuizel (02263) ; Dizy-le-Gros

LEGIARTI000048568965

Gros vaisseaux : - maladie de Takayasu. G 3 à 6 2. Moyens vaisseaux : - périartérite noueuse. G 3 à 6 3.

Article Annexe I

Terreuse Canteleu BN 126 Maison forestière Le Manoir du Val Freulleville C 12 en partie, C 29 en partie Maison forestière Les Caillettes Rives en Seine Préfixe 659 Section AH parcelle 52, Seine-et-Marne (77) Maison forestière de la Garenne Gros

Article 1

l'Auxerrois-Tonnerrois. 2204 21 13 9 Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et pétillants). 2204 21 17 Gros

Article Annexe II (suite 2)

135 15 180 13 286 11 452 9 678 7 961 6 305 101 148 FR000000000000748 DALKIA Aulnay 3000 11 439 9 833 8 711 7 625 6 572 5 554 4 568 3 619 57 921 FR000000000000749 AULNAY ENERGIE SERVICES AULNAY ENERGIE SERVICES - Chaufferie du Gros