sur lui et qui les amenait faire le tour du monde ; que dans ce cadre et dans des pays lointains, pour arriver à ses fins, X... a usé de stratagèmes et a présenté la fellation comme un jeu ou comme un geste

de façon claire et précise sa culpabilité ; que seule une peine d'emprisonnement de longue durée est susceptible de le rappeler à l'ordre et susceptible de lui faire comprendre la gravité de ses gestes

sa part, ne souffrait que de quelques hématomes et d'une plaie, avec une incapacité totale temporaire estimée à 8 jours ; que les lésions subies par Larbi Y... ne pouvaient s'expliquer que par les gestes

.; que la préméditation résulte du fait que Laurent Z... avait pris soin de se munir d'une arme, geste qui indique clairement qu'il avait, à l'avance, prévu de se débarrasser d'Albert X... pour lui

d'exonérer l'auteur des propos ou écrits de sa responsabilité pénale, doit faire corps avec le fait reproché pour pouvoir être retenue; qu'en effet, la provocation ne peut s'entendre que d'un fait, d'un geste

alors que l'arrêt attaqué qui énonce : d'une part, que Y... a toujours soutenu que X... ayant déposé son certificat en même temps que Z... déposait son paquet d'actions, et le tout ayant été mêlé, le geste

ou pour effet de mettre obstacle, par quelque moyen, à la mission qui est la sienne ; qu'il résulte des constatations des juges du fond que le prévenu a été déclaré coupable d'outrages par paroles, gestes

qu'en l'espèce aucune obligation légale, réglementaire ou conventionnelle ne pesait sur Bruno A... et David Z... qui n'étaient investis d'aucune autorité sur Serge X... seul responsable de ses faits et gestes

Ces actes de harcèlement font suite à une période durant laquelle ma cliente a dû subir des gestes déplacés" ; que cette lettre, dont l'auteur intellectuel est Danielle D., qui le reconnaît, contient

générale des actes professionnels annexée à l'arrêté ministériel du 27 mars 1972, dans sa rédaction alors en vigueur; alors, enfin, qu'en appliquant la cotation K 40 prévue pour la coelioscopie avec geste

et proportionnées au but recherché ; qu'en l'espèce, pour décider que le licenciement procédait d'une cause réelle et sérieuse, la cour d'appel s'est bornée à retenir que le salarié avait commis un geste

] », que « la première confirmait que [S] [X] avait peur de [J] [M], que ce dernier l'avait enfermée dehors en rétorsion d'une soirée passée à l'extérieur, qu'elle n'était pas libre de ses faits et gestes

médicaux, ensemble les articles L. 133-4 et L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale ; 2°/ que pour les actes techniques médicaux, chaque libellé décrit un acte global qui comprend l'ensemble des gestes

organisée au commandement, "sur l'ordre et les recommandations de l'arbitre, et qu'à la suite de l'impact des deux packs, elle s'est effondrée" ; que tous deux déclarent n'avoir constaté "aucun mauvais geste

X... pour supérieur hiérarchique et antérieurement constituées parties civiles mais non appelantes, ont été amenées à dénoncer des gestes commis selon elles de manière impudique par M.

causes de fragilités osseuses chez le nourrisson ; que la présence de ces fractures multiples d'âges différends correspond, selon les médecins, à la définition du syndrome de Silverman et témoignent de gestes

part du prévenu ; que la cour d'appel ayant constaté que la technique utilisée par le médecin était compatible avec un examen soigneux des aires maxillaires et inguinales, ce dont il résultait que les gestes

susvisé ; "2°) alors que le premier juge avait constaté que l'expertise technique avait établi que l'incendie du 16 avril 2015 était, à l'instar de ceux des 11 et 13 avril 2015, la conséquence d'un geste

des trois victimes et de plusieurs témoins, notamment de plusieurs membres du personnel du lycée Fernand Holwek que Michel X... avait un comportement très sexualisé tant dans ses propos que dans ses gestes

Viande de Saint-Gaudens une différence entre le numéro délivré par l'abattoir de Boulogne--sur-Gesse, non habilité par le label, et le numéro de la vignette de garantie ; que le rapport d'audit en vue