industriel et des risques (INERIS) ; ― l'Université Gustave Eiffel ; ― l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ; ― Météo-France ; ― le Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ; ― l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

anthocyanidines suivantes : Pélargonidine, Cyanidine, Péonidine, Delphinidine, Pétunidine, Malvidine Les anthocyanes ne peuvent être obtenus qu'à partir de fruits ou de légumes comestibles tels que les fraises, mûres, cerises, prunes, framboises, mûres sauvages

LEGIARTI000022970363

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pluviométrie suffisantes...) ont apporté à cet arbre un milieu tout à fait adapté à son écologie, comme en témoigne la présence de pollen ainsi que de nombreuses feuilles fossilisées, permettant d'affirmer que le châtaignier y prospérait à l'état sauvage

Article L333-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

infrastructures de transport, aux orientations forestières, aux carrières, à l'accès à la nature et aux sports de nature, à la gestion de l'eau et des milieux aquatiques, à la prévention des risques, à la gestion cynégétique, à la gestion de la faune sauvage

Article Annexe I

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Brassicaceae Navette d'été, Navette sauvage graine Brassica rapa subsp. rapa Brassicaceae Navet potager tubercule Bupleurum chinense DC. Apiaceae Buplèvre chinois racine Calendula officinalis L.

Article Annexe II (suite)

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Entreprise Stiffa Gilbert, bassin du radoub, forme III, 13002 Marseille : de 1977 à 1978. Entreprise varoise de montage. Extension Plein Sud, 8-12, avenue de la Pétanque, 13600 La Ciotat. De 1969 à 1987.

Article Annexe I

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Arroche 90 70 Cichorium intybus L. autres que les groupes chicorée witfloof, chicorée à feuilles et chicorée industrielle Chicorée sauvage 95 65 Cucurbita moschata Duchesne à l'exclusion des usages de porte-greffe Courge musquée 97 74 Eruca vesicaria

LEGIARTI000026498432

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Elevage d'animaux sauvages ou de compagnie. Elevage de lapins et volailles. Elevage ovin ou caprin. Elevage porcin. Fabrication et affinage de fromages. Fermentation de boissons alcoolisées. Horticulture et maraîchage. Equipage de la pêche.

LEGIARTI000033202169

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Article 6 Réserves de chasse et de faune sauvage Les réserves de chasse et de la faune sauvage dans lesquelles la chasse au gibier d'eau est interdite en tout temps ne font par partie des lots mis en adjudication.

Article ANNEXE

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forestières. 02. 10Z Sylviculture et autres activités forestières. 02. 2 Exploitation forestière. 02. 20 Exploitation forestière. 02. 20Z Exploitation forestière. 02. 3 Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage

LEGIARTI000049858220

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interactions entre les organismes vivants dans le fonctionnement et l'équilibre des écosystèmes forestiers : chaînes alimentaires, réseaux trophiques, niveaux trophiques, relations trophiques, régulation naturelle des populations, gestion de la faune sauvage

Article Annexe Ib

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mécanisées, soufflage et aspiration des feuilles Maîtrise des techniques de désherbage, de débroussaillage par des procédés manuels ou mécaniques Utilisation adaptée de matériel spécifique d'enlèvement de détritus (déjections canines, décharges sauvages

LEGIARTI000033202197

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Les réserves de chasse et de faune sauvage dans lesquelles la chasse est interdite en tout temps ne font pas partie des lots mis en adjudication.

Article Annexe (suite)

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Une attention particulière sera portée : - à la protection des mammifères sauvages, des arthropodes non ciblés et des organismes aquatiques ; - à la protection des opérateurs. 3. Date d'expiration de l'inscription : 31 décembre 2013.

Article Annexe (suite)

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Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des oiseaux et des mammifères sauvages, en particulier lorsque la substance active est appliquée en hiver, et des organismes aquatiques.

Article Français (suite)

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Sauvage, Les Frères Jacques...), Rutebeuf (L. Ferré), Boris Vian (B. Vian, S. Reggiani...), François Villon (G.

Article Annexe A

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Aménagement Toutes mesures doivent être prises pour limiter le plus possible l'accès aux oiseaux sauvages, aux rongeurs et aux insectes. a) Etablissements hébergeant des reproducteurs : b) Etablissements hébergeant des volailles de rente : 3.

LEGIARTI000028252328

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maraîchage en agriculture biologique Département du Gers Union départementale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale du Gers Gers santé ruralité INTERBOVI-GERS Viandes de qualité du Gers : viandes d'élevage et gibier sauvage

Article Annexe

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Fontenermont ; Le Fresne-Poret ; Le Gast ; Gathemo ; Ger ; La Graverie ; Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan ; Malloué ; Le Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert

LEGIARTI000026790498

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géographique : Pont de la RD 35 (La Haye Pesnel) à la mer (estuaire inclus) BAIE DU MONT St MICHEL I8--0200 La See Du point géographique : Aval de la confluence avec la Sée Rousse et la Sée Blanche (Sourdeval) à la mer Tête aval du pont de Pont-Gilbert

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