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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
67f035ba02fc178212f829be
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 9] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
61624a80a68110eae5b6900b
14 novembre 2013
14 novembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
61624d6ded30a8f56173830f
16 janvier 2014
16 janvier 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
6162b8dcefb73d2e55750fad
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Monsieur [K] [C] Mme [P] [U] Mme [R] [H] COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été examinée le 13 Décembre 2012 en chambre du conseil, La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c001
5 juin 2008
5 juin 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c593
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac41
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller
Source officielle1re Chambre B
61609e53264c7ed035b03c75
6 février 2014
6 février 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041718431
22 novembre 2019
22 novembre 2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE GROLLEAU
Source officielle1re chambre civile
68dec5da6af9fd1f8094fe26
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[W] [G] [Adresse 12] [Localité 8] Rep/assistant : Me Etienne GROLEAU, avocat au barreau de RENNES S.A.R.L. CHARPENTES P. FILATRE [Adresse 11] [Localité 5] Défaillante S.A.R.L. C.P.I.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91101
12 octobre 2023
12 octobre 2023
cassation, la société Les Jardins de Saint-Benoit, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Stéphane Grosjean
Source officielle1re Chambre B
6162b8d4efb73d2e55750e6c
24 janvier 2013
24 janvier 2013
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162cc36fea1086acdbe41ea
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61636ee177a1403986670c16
24 février 2011
24 février 2011
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
615e0d04c25a97f0381f4b6b
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle4ème Chambre
63c79bccda31367c908eb853
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Représentée par Me Marc-Olivier HUCHET de la SCP HUCHET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES APPELANTS Monsieur [I] [X] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Etienne GROLEAU
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601303_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
B... représentée par Me Grolleau, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 8 août 2025 par lequel le préfet du Nord a abrogé son visa valable jusqu’au 9 juillet 2026 ; 2°) d’enjoindre au
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512626_20250807
7 août 2025
7 août 2025
A B, représenté par Me Grolleau, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601285_20260206
6 février 2026
6 février 2026
A..., représenté par Me Grolleau, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2518989_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Grolleau, avocate de M. et Mme C....
Source officiellePage 25 sur 100
SCI BONFILS/GROJEAN
10/06/2026
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SCI BONFILS/GROJEAN
20/05/2026
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GROJEAN, Elisabeth, Marie, Agnès, HUET
31/03/2026
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SCP DE MEDECINS GROJEAN - FORAY - PRAT ANCIENNEMENT MAGNIN
26/08/2025
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GROJEAN, Christian Mary
18/12/2024
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