Philippe Z...et Laëtitia X...se sont mariés le 09 mai 1998 à Béthune et une enfant est issue de leur union : Héloïse née le 07 juillet 1998.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 octobre 2010), que Helmut X..., photographe, a confié à la

de la compétence exclusive du président du tribunal de grande instance statuant "en la forme des référés" ; que l'ordonnance entreprise, confirmée en appel, mentionne qu'elle a été rendue par "Mme Hélène

pas sortir du territoire national, à ne pas se rendre dans le département de la Haute-Garonne, à se présenter chaque semaine à la gendarmerie, à s'abstenir de rencontrer ou d'entrer en relation avec Hélène

#Helmut Heinze tegen Landesversicherungsanstalt Rheinprovinz.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundessozialgericht - Duitsland.#Zaak 14-72.

#République hellénique contre Commission européenne.

X..., de nationalité allemande, et Mme Y..., de nationalité française, se sont mariés en France en 1985, fixant le domicile conjugal en Allemagne où sont nés leurs deux enfants, Helmut et Régis, en 1986

Pinon, demeurant ... de l'Epée à Paris (75005), la SOCIETE PENIGUEL, la SOCIETE HELOIN-LEMARCHAND, la SOCIETE SCHWARTZ-HAUTMONT et M.

Helmut F..., adjoint au maire sortant, et membre de la "liste d'entente communale" ont revêtu un caractère anormalement violent ; que, notamment, un tract contenant à l'encontre de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Heloise, représentée par ses dirigeants en exercice

Attendu que, pour déclarer Jacob Z... coupable d'infractions à la législation sur les stupéfiants, la cour d'appel retient, par motifs adoptés, qu'il a dirigé un réseau de trafic international d'héroïne

. ; qu'elles soulignent les liens de Pascal X... avec d'une part Monique A..., d'autre part Sergio Z... et révèlent que Monique A... avait eu l'intention de monter un plan d'héroïne à partir de la Roumanie

[Adresse 1], ont formé le pourvoi n° Y 23-13.821 contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2023 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile - 1re section), dans le litige les opposant à la société Héloïse

[K] BAUJET Société AZUR INTERIM Société HELHUA MINISTÈRE PUBLIC Nature de la décision : AU FOND Notifié aux parties par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats

à pied conservatoire et de 1.500 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QU' « il ressort des tickets de caisse des achats réglés par Madame Sylvie X... avec la carte HELIUM

Par un mémoire, enregistré le 26 décembre 2022, la SCI Helmut a indiqué avoir obtenu le 23 décembre 2022 un permis de construire régularisant le permis modificatif n° 075 107 15 V0032 M01.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC JUGEMENT DU 2 Juillet 2025 N° RG : 2024F00060 SAS HELLMANN WORLDWIDE LOGISTICS SAS [Localité 1] SAS G.A.E.V.

réparer le dommage résultant d'un abus de biens sociaux commis au préjudice de la société; qu'il est décédé le 14 janvier 1980, laissant, outre sa veuve née Jacqueline A..., deux enfants, Michel B... et Hélène