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865 résultats pour « Henry Emmanuel Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2506816_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 octobre 2025, Mme B..., représentée par la SELARL Beguin Emmanuelle, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 septembre 2025

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a01d

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Signé par Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller, le président de chambre empêché, et par Madame Emmanuelle PORELLI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Gilles, Luc, Henri ... 28300 CHAMPHOL Madame X... Odile, Louise, Constance épouse Y... ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X... Thierry, Constant, Henri ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb4fbd3db21cbdd8d4be

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

cour : Jugement rendu (e) le 20 Octobre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 06/ 02922 Copies exécutoires délivrées à : Me Henri

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a04525dcdc6046d47937ad0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

PIERRE INVESTISSEMENT 4 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Caroline MESSERLI de la SELARL

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89645f14914fb075ebd23

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CLEMIUM OPERATIONS [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant

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CA

3e chambre civile

6711fad37603bf88a18848bb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

SOPRIBAT Immatriculée au RCS de RODEZ sous le N° 300 353 570 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e8d

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Emmanuel GAUTHIER de la SELARL AVOCATS SUD, avocats APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN, décision attaquée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf3

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

d'AJACCIO INTIMEE : SA CREDIPAR prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège 12 Avenue André Malraux 92300 Levallois Perret ayant pour avocat Me Pierre Henri

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CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd936fb

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

inscrite au RCS Nanterre agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 12 Avenue André Malraux 92300 LEVALLOIS PERRET ayant pour avocat Me Pierre Henri

Source officielle
CC

comm

613722a9cd580146773ffc94

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Emmanuel F..., syndic, demeurant ..., ès qualité de co-syndic de la liquidation des biens de la société ECM, 3 / M.

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CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c60

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Emmanuel X..., Melle A..., Melle C...).

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f4402

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Patrick V..., demeurant à Emanville (Eure), 28°) de M. Gérard XW..., demeurant ... (Eure), 29°) de M. Daniel XX..., demeurant ... (Eure), 30°) de M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89eff

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

No 05/06091 AFFAIRE : Henri X... C/ Léone Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d057

Appel

17 mars 2006

17 mars 2006

Emmanuel, Henri, Etienne néé le 04 Mars 1948 à PARIS 15EME Fils de F... et de DE G... Solange Directeur de dééveloppement, de nationalitéé franç aise, situation familiale inconnue Demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bcf

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a8

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

APPELANT Monsieur Albert, Henri X...

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CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888de

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

CINI 34, rue Sainte Anne 75001 PARIS représentée par Me Georges-Henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 174 substitué par Me Pquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :

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CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bca

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

CINI 34, rue Sainte Anne 75001 PARIS représentée par Me Georges-Henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 174 substitué par Me Pquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :

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CA

Chambre 1-9

633fc2a1e633183e2ee17711

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

FUON SANTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Emmanuel BRANCALEONI Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour

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