une sous-espèce ou une variété déterminée, le territoire ou l'ensemble de territoires soumis à des conditions écologiques suffisamment homogènes, où se trouvent des peuplements ou des sources de graines présentant des caractères phénotypiques ou génétiques

Article (5 à 9)

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CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis Tonner Avenue du Docteur Picaud Rue Clemenceau Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord Avenue Bachaga Boualam Couverture SNCF Boulevard du Général Vautrin Boulevard Alexandre

LEGIARTI000051537191

—

Finess juridique 570000497 Finess géographiques 570000992 Etablissement HOPITAL SAINT JACQUES DE DIEUZE Code comptable 054015 Poste comptable NANCY HOPITAUX Code CPU 01-571 Libellé CPU CPAM DE MOSELLE Paramètre de facturation La facturation

LEGIARTI000028786110

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Rennes 0561332U Collège Romain Rolland PONTIVY Strasbourg 0670068K Collège Haute-Bruche SCHIRMECK Strasbourg 0672254L Collège Les Sept Arpents SOUFFELWEYERSHEIM Strasbourg 0672129A Collège Louis Pasteur STRASBOURG Strasbourg 0671508A Collège Jacques

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

Code de l'environnement

territorial : a) Soutien à l'Etat pour l'élaboration de la stratégie nationale pour la biodiversité définie à l'article L. 110-3 et suivi de sa mise en œuvre ; b) Contribution à la lutte contre la biopiraterie et suivi du dispositif d'accès aux ressources génétiques

LEGIARTI000027648252

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Micro-organisme : toute entité microbiologique, cellulaire ou non cellulaire, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique. 69.

LEGIARTI000042774084

—

DOPAGE GÉNÉTIQUE ET CELLULAIRE Ce qui suit, ayant la capacité potentielle d'améliorer la performance sportive, est interdit : SUBSTANCES ET MÉTHODES INTERDITES EN COMPÉTITION S6.

Article L1110-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 57

Code de la santé publique

En outre, le secret médical ne fait pas obstacle à ce que les informations concernant une personne décédée nécessaires à la prise en charge d'une personne susceptible de faire l'objet d'un examen des caractéristiques génétiques dans les conditions prévues

Article 2-4

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piscine René Rousseau, 8, avenue Jules-Guesde, 93240 Stains ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard

Article Annexe I

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bromatologie ; -préparations pharmaceutiques : fabrication et contrôle ; -analyse instrumentale approfondie ; -thérapies d'origine biologique : thérapie génique, thérapie cellulaire, thérapie tissulaire, produits sanguins, médicaments obtenus par génie génétique

Article 1

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Les comptes rendus d'analyses biologiques effectuées dans le cadre du diagnostic prénatal et de l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne à des fins médicales doivent être transmis aux patients par l'intermédiaire du médecin prescripteur

Article Annexe

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RALLIDAE Marouette ponctuée Marouette poussin Marouette de Baillon Râle des genêts Talève sultane Porzana porzana. Porzana parva. Porzana pusilla. Crex crex. Porphyrio porphyrio. GRUIDAE Grue cendrée Grus grus.

Article Annexe

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Fontenay-sous-Bois: 208 Ateliers : 16, rue Jean-Jacques-Rousseau et 111, rue Pasteur, à Vincennes (voir Vincennes). Ivry-sur-Seine : 209 Sous-station : 68, rue de Paris.

Article Annexe 1

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Libellé CPU CPAM du Finistère Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 120780044 FINESS géographique 120000039 Etablissement CH DE RODEZ HÔPITAL JACQUES

Article Annexe

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Ces bonnes pratiques portent en particulier sur : - l'identification et la traçabilité des lots (4) à tous les stades, de la naissance à l'enlèvement ; - l'encadrement technique et sanitaire des élevages ; - l'origine génétique des animaux (à préciser

Article Annexe 1

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Il doit connaître les problèmes posés par les principales maladies génétiques et participer à l'information de la famille et du malade. 2. Objectifs terminaux N° 23.

LEGIARTI000051149699

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Génétique. Ethologie. Biomécanique. Ingénierie de la santé. Sciences de l'océan, de l'atmosphère et du climat. Sciences de la mer. Sciences de la Terre et des planètes, environnement. Géoressources, géorisques, géotechnique. Bio-géosciences.

LEGIARTI000049946168

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Articles L. 122-1, L. 122-3 et R. 122-14 Autorisation d'activité dans une réserve naturelle régionale ou classée par la collectivité de Corse Article L. 332-3 Autorisation d'accès aux ressources génétiques des espèces prélevées dans le parc amazonien

Article Annexe II - II. Maquette 11

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bénignes et malignes, une femme enceinte avec anomalies du bilan hépatique ; la vaccination chez le patient cirrhotique ; Surcharges en fer et prise en charge d'une hyperferritinémie : savoir l'évaluer, évaluer son retentissement et faire les tests génétiques

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

Article 2 Non-discrimination Nul ne peut faire l'objet d'une discrimination en raison de son sexe, de l'origine, de sa grossesse, de son apparence physique, de son patronyme, de ses caractéristiques génétiques, de ses mœurs, de son orientation sexuelle

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