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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202223

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

James X... à l'encontre d'un règlement amiable provisionnel concernant la distribution d'une somme de 195.969,89 euros ; que Maître Y... a calculé son état de frais sur la base d'un intérêt du ligie de

Source officielle

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CC

comm

61372462cd580146774150b9

Cassation

5 juillet 2005

5 juillet 2005

Fort-de-France s'est pourvu le 24 mars 2004 en cassation contre un arrêt rendu le 20 février 2004 (n RG 04/00037) par la même cour d'appel dans une instance opposant le Groupement foncier agricole Saint-James

Source officielle
CC

comm

613724c7cd580146774184e6

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

Gérard X... contre une décision rendue par la cour d'appel de Bordeaux le 20 septembre 2005, au profit de la société Francis Jammes et de la SELARL Bouffard-Mandon, ès qualités, alors que le rapport du

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba989d59e460cd1e3d4a3f

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

NOUVELLE ENTREPRISE DE CONSTRUCTION Représentant : Me James DUPICHOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J149 C/ S.C.I.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61531

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-16.988 Demandeur(s) : la société ADB "Art de Bretagne" Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Tricots Saint-James

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CA

Chambre civile TGI

642d1506cb8fa004f57da429

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

KHLIFI ETHEVE de la SELARL AMEL KHLIFI-ETHEVE ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [F] [N] Es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL EPICERIE [N] TI JAME

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CA

Chambre 1-2

6973a7c6cdc6046d47716e2e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

52 Rôle N° RG 25/02449 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOKR [L] [X] C/ [D] [M] épouse [C] [Y] [P] [T] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me James

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civ1

60794b649ba5988459c42e1c

Cassation

6 décembre 1983

6 décembre 1983

NORTHERN" AYANT SON SIEGE A MANCHESTER, ONT CONSENTI DEUX PRETS A M MARC X..., LEQUEL A, POUR LA GARANTIE DU REMBOURSEMENT, ACCORDE A LA SECONDE UN NANTISSEMENT SUR 1433 PARTS DE LA SCI RESIDENCE SAINT JAMES

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CC

civ1

61372384cd5801467740acfb

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

James X..., demeurant "La Mare sous Venables", ..., 2 / de Mme Géraldine X..., demeurant ..., prise en sa qualité de curatrice de M. Henry X..., 3 / de M.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1982:1018JUD000760176

Admin. suprême

18 octobre 1982

18 octobre 1982

Noël Henry James and Mr. Ronald Roger Webster. 2.

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CC

soc

61372398cd5801467740bd83

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

moyens des conclusions d'appel de la société Voyages 2000 faisant valoir que diverses personnes avaient constaté que plusieurs jours avant la date du soi-disant accident, l'intéressé "tirait fortement la jambe

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03414

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

trouvé dans une position compatible avec une chute à partir de la remorque comportant un basculement vers l'avant, une culbute et un choc premier sur la nuque, le coutelas du salarié se trouvait sous sa jambe

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cr

613725ffcd5801467742227d

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

librement aux fesses et qu'il avait massé le muscle pyramidal, précisant que les doigts de la main qui poussent sur le sacrum ont tendance à aller dans le creux des fesses alors que X... avait les jambes

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CC

cr

éesc/Josette B

61372569cd5801467741d7ce

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

des parties civiles selon laquelle le choc initial se situerait de l'arrière vers l'avant ; que la localisation des débris de verre sur la chaussée, l'angle de choc, le traumatisme important de la jambe

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00606

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er mars 2019), la société Lalique a créé et commercialise une gamme de verres à pied nommée « 100 Points », caractérisée par une tige, ou jambe, sur laquelle elle revendique

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CC

cr

é a dit qu'il résultait de l'information, charges suffisantesc/Jean-Pierre X

6137267ecd58014677425fe5

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

contre le corps de la fillette ; qu'en ne s'arrêtant pas, Jean-Pierre X... a ôté à Aurélie Y... une chance de survie, notamment par la possibilité d'une intervention directe sur la plaie artérielle de la jambe

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6719e5105857dd64cbdaa682

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [H] [Z] a été engagé par la société James Sécurité, pour une durée indéterminée à compter du 26 novembre 2014, en qualité d'agent d'exploitation.

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CC

cr

6137268ecd5801467742683f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

(radiologue, infirmière ayant procédé aux injections prescrites antérieurement au 31 janvier) ont effectivement indiqué que, depuis plusieurs jours, la patiente ne se plaignait plus de douleurs à la jambe

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CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ceca

Cassation

29 octobre 2002

29 octobre 2002

(double prothèse des hanches, stripping veineux bilatéral des jambes) et leurs conséquences sur l'état de santé de sa cliente étaient connus du docteur X... aussi bien par les indications fournies par

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00110

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Z... avait pris place à proximité de la palette, cette dernière a basculé vers l'arrière et est tombée sur une jambe de celui-ci alors qu'il avait chuté au sol ; qu'il en est résulté des blessures ayant

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