Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721a3cd580146773f5777
18 février 1992
18 février 1992
Joseph X... a adhéré à la Coopérative agricole de Rennes, (CAR), dans le secteur de la production porcine ; qu'en 1974, son fils, M.
Source officielleciv1
60794da39ba5988459c489bf
21 septembre 2005
21 septembre 2005
et B 04-13.794 qui sont connexes ; Attendu que Léon X... est décédé le 15 décembre 1986, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Juliette Y..., et ses quatre enfants, Astrid, épouse Z..., Joseph
Source officiellecr
61372641cd5801467742429f
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 28 septembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre la BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES
Source officiellecr
6137264fcd580146774248e0
22 juillet 2004
22 juillet 2004
Joseph, - X... François, - X...
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d85
17 juin 1998
17 juin 1998
Y..., ainsi que de l'audition en Suisse de ce dernier, sur commission rogatoire internationale du juge d'instruction, mais faisait surtout valoir que, avant son extradition en Suisse, Joseph Y... avait
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310423
12 juillet 2018
12 juillet 2018
____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Palatine Saint-Joseph
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d8e7
30 octobre 1995
30 octobre 1995
X... verse aux débats une attestation de Mme Z... indiquant avoir vu le 21 mars 1993 Joseph X... se faire agresser, M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007744321
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Joseph X... demeurant ...
Source officielle2ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:458280.20220119
19 janvier 2022
19 janvier 2022
Vu la procédure suivante : L'association des Riverains des Hauts de Saint-Joseph et M.
Source officielleciv1
613720fccd580146773f009e
18 octobre 1989
18 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique SAINT-JOSEPH, dont le siège est à Angoulème (Charente), avenue Wilson n° 51, en cassation
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58fb6
25 novembre 1986
25 novembre 1986
Colmar, 14 décembre 1983), d'avoir déclaré, sur la tierce opposition de la société Ravi, qu'un bail commercial afférent à certains locaux consenti par la Caisse mutuelle de dépôts et de prêts Saint-Joseph
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306043_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 7 janvier 2025, la société Joseph Paris déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officiellesoc
613723aecd5801467740cdac
28 mars 2001
28 mars 2001
Merlin, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de l'association Saint-Joseph, les conclusions de M.
Source officiellecr
61372678cd58014677425d19
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 23 octobre 1995, qui, pour outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique, dégradation de bien mobilier et menaces
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3a
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Joseph, né le 12 Mai 1944 à CALDOGNO (ITALIE), fils de B...
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02602_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Saint-Joseph a demandé au juge des référés du tribunal administratif de La Martinique, en application des dispositions de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400245_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Lani, demande au tribunal : 1°) d'annuler les avis de sommes à payer n° 0000421 émis le 8 août 2023 et n° 0000988 émis le 16 janvier 2023 par lesquels le centre hospitalier Romain Blondel de Saint-Joseph
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1982:407
30 novembre 1982
30 novembre 1982
#Anklagemyndigheden mod Joseph Trinon.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal de police de Verviers (1er canton) - Belgien.#Landevejstransport - gaffeltariffer.#Sag 12/82.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1988:210
27 avril 1988
27 avril 1988
#Farzoo Inc. e Jacobus Albertus Wybrand Maria Joseph Kortmann contro Commissione delle Comunità europee.#Irricevibilità.#Causa 352/87.
Source officiellecr
6137256dcd5801467741d9f8
14 décembre 1995
14 décembre 1995
"en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de prescription soulevée par Michel A... et, en conséquence, déclaré celui-ci coupable d'abus de biens sociaux au préjudice de la SARL Lalu Saint-Joseph
Source officiellePage 25 sur 1026