lieu alors qu'il faisait nuit, en l'absence d'éclairage public ; que la chaussée de l'autoroute A 35 est, à cet endroit, hors agglomération de Sessenheim rectiligne, de profil normal en bon état, légèrement

constatations des gendarmes que des déclarations des personnes impliquées que, alors qu'il circule dans le sens Chesley-Vaudron, se trouvant hauteur du n° 24, Grande-Rue à Balnot-la-grange, dans une légère

évidence une parfaite similitude entre les documents saisis et ceux détenus par la société Cellier Groupe ; qu'ils relevaient également la présence de symboles techniques spécifiques à Cellier, très légèrement

Attendu qu'en 1983 la société de droit français Lesaffre-Normandie a commandé à la société de droit français Crater une ligne complète de suremballage de sachets pour ses ateliers de Cérences (Manche)

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 OCTOBRE 2025 La société Lesaffre

[N] [K] irrecevable - dit la S.A.S Les 2 Frères recevable - condamné la S.A.R.L La Source à régler à la S.A.S LesFrères une somme provisionnelle de 20.000 euros au titre de la restitution du dépôt de

il ressort des pièces produites aux débats, et notamment de l'enquête de police et du rapport d'expertise judiciaire, que l'accident s'est produit hors intersection, en plein jour et sous une pluie légère

fonctionnaires de police, se sont aussitôt déplacés de la chaussée vers l'accotement, dégainant leurs armes de dotation, et se sont placés, le premier dans l'axe de la course de la voiture, le second légèrement

outillé pour procéder à des analyses de pourcentages dans les pâtés ; que dans ces conditions, l'arrêt a insuffisamment caractérisé la faute par tromperie sur les marchandises vendues, imputées à la légère

B..., - et les observations de Me Briatte, substituant Me Vaneecloo, représentant la société Lesaffre International. Considérant ce qui suit : M.

A B demande au tribunal de l'autoriser à se présenter une nouvelle fois à la session d'examen du titre professionnel de monteur levageur de structures métalliques.

président du tribunal administratif de Paris a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la demande dont ce tribunal a été saisi par la SOCIETE LESAFFRE

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'en 1983 la société Lesaffre Normandie a commandé à la société Crater une ligne

anonyme et capital variable, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2017 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Rector Lesage

était pourvue d'un dispositif garde-corps non conforme puisque ne comportant pas de sous-lisse sur la largeur et de plinthe sur tous les côtés ; "n'était ni stable ni résistante puisque des poussées légères

AUTORISATION ADMINISTRATIVE - SALARIES PROTEGES - CONDITIONS DE FOND DE L'AUTORISATION OU DU REFUS D'AUTORISATION - LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE -Réalité du motif économique - Existence - Entreprise légèrement

Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'en soumettant les habitations légères de loisirs à la norme RE 2020, le décret et l'arrêté attaqués préjudicient, d'une part, à un

Y..., de Me Garaud, avocat de la société Lesage Préfabrication, les conclusions de M.

les cinq pour lesquels elle avait travaillé comme salariée de celle-ci avaient résilié leur contrat et retenu les services de son auto entreprise et qu'elle admettait leur avoir proposé des prix légèrement

que par la déclaration de l'un des sapeurs-pompiers qui a transporté la victime blessée à Ales, Jean C..., lequel indique notamment qu'elle présentait un gros hématome sur la pommette et saignait légèrement