Jean-Louis Y..., demeurant ..., 2°/ de la société civile immobilière (SCI) Gaschney loisirs, représentée par sa gérante statutaire de la Compagnie d'aménagement et de promotion immobilière (CAPRI),

Ravise Bes, ès qualités de représentante des créanciers de la société Loisirs et Soleil, demeurant en cette qualité à cette société, La Digue Bas du Fort, 97190 Gosier, 2°/ de M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon le jugement attaqué que la SCI du parc résidentiel des Baux, (la SCI), ayant pour objet l'aménagement d'un parc résidentiel de loisirs-caravaning

que l'expertise technique qui a été réalisée, et que le Fonds de garantie des victimes d'infractions (FGVAT) a pu discuter, peut servir d'élément d'appréciation à la cour d'appel, le FGVAT ayant pu à loisir

calédonienne d'investissement (la banque) a consenti à la société Entre ciel et mer (la société ECM) un prêt, destiné à financer le rachat par ladite société de parts sociales de la société Air mer loisirs

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 décembre 2018), la société Ingénierie loisirs développement-Homair vacances, qui exploitait un camping et aux droits de laquelle est venue la société Homair vacances, a

Ariane, ..., Le Village, 38860 Les Deux-Alpes, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Deux-Alpes loisirs

[P], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la commune de [Localité 4], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de l'association Air soleil loisirs, après débats en l'audience publique du 19 octobre

syndicat des copropriétaires de la copropriété Agua Dulce 1 (syndicat), venant aux droits de la SCI Agua Dulce, a assigné en paiement de frais l'association syndicale libre des propriétaires du Camp de Loisirs

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 21-17.566 contre l'arrêt rendu le 27 février 2020 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), dans le litige l'opposant à l'association Ombrosa « enseignements et loisirs

La société CARLOS LOISISRS 91 sera condamnée à verser aux époux [N] la somme de 200 euros au titre du préjudice de jouissance résultant du défaut de fixation de la table.

la production de deux lettres de ces conseils , valait régularisation de la fin de non-recevoir prise du défaut d'indication précise dans la requête, la société Novatex médical ayant ainsi eu tout loisir

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Emmanuel X... coupable d'émission de bruit supérieur aux normes lors d'une activité culturelle, sportive ou de loisir

avait sollicité et complété les offres de prêt dans lesquelles il avait indiqué, faussement, alors qu'il savait que les permis de construire avaient été demandés pour "deux constructions légères de loisirs

n'est pas rapporté la preuve que Gerbier ait tiré un quelconque profit qui aurait été la conséquence de sa faute ; que Gerbier a concouru incontestablement au fait générateur du dommage qui pouvait à loisir

fonctionnel d'agrément; que ce dernier préjudice, distinct du préjudice sportif, se définit comme le déficit fonctionnel entraînant la perte des agréments d'une vie normale (promenade, danse, jardinage, loisirs

légale à la déclaration de culpabilité ; "alors, enfin, qu'il n'est pas contesté que les époux Y... exploitaient la licence appartenant au prévenu chaque année jusqu'à l'automne sur une base de loisirs

l'indemnité pour pertes d'exploitation ; que s'agissant de l'escroquerie alléguée au titre de l'indemnité versée pour la remise en état de la machine à encoller, la compagnie d'assurances avait tout loisir