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1 549 résultats pour « Mélanie MASSIF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe609cdc6046d478743e6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il ajoute qu'à la fonderie à plat, du sable silicieux était utilisé pour faire les moules et les noyaux, que ce sable était recyclé ce qui produisait un empoussièrement également massif.

Source officielle

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CE

10/ 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007806602

Admin. suprême

24 juin 1992

24 juin 1992

vue de la construction d'un ensemble immobilier dans le quartier dit de "La Bouletterie" ; qu'il ressort des pièces de ce marché, qui, en ce qui concerne le lot n° 7 chauffage central, ventilation mécanique

Source officielle
CC

civ1

613721c3cd580146773f708c

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Grégoire, conseiller rapporteur, MM. X... de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721d0cd580146773f79ee

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (1e chambre), au profit de : 18/ Mme Fabienne Y... épouse X..., demeurant ... à la Rochette (Seine-et-Marne), Melun

Source officielle
CC

civ1

613721f3cd580146773f8fb1

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, MM. Z..., Renard-Payen, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721f5cd580146773f90ef

Cassation

17 mai 1993

17 mai 1993

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, MM. Y..., Renard-Payen, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

écès de son mari, a poursuivic/Mme Z

613721d7cd580146773f7fce

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Gié, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613721a3cd580146773f5777

Cassation

18 février 1992

18 février 1992

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2510728_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

A B, ressortissant marocain né le 1er novembre 1997 à Maarif, entré régulièrement en France en 2018 sous couvert d'un visa étudiant, a été mis en possession d'un titre de séjour étudiant valable du 5 novembre

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2113304_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Le CMN et la MAIF ont transmis au tribunal un mémoire enregistré le 20 octobre 2025 qui n’a pas été communiqué.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00597_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Aux termes de l'article R. 515-101 du code de l'environnement : " I. - La mise en service d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent soumise à autorisation au

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201198

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Sur le troisième moyen du pourvoi incident de la MACIF Enoncé du moyen 21.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2404979_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Par suite, l'exception d'incompétence du tribunal administratif de Melun opposée par le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire doit être écartée.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008147557

Admin. suprême

26 février 2003

26 février 2003

légalement remplacer Mme Y..., membre titulaire de la commission victime d'un empêchement d'ordre personnel dès le début de l'enquête, dès lors qu'elle avait été désignée par le tribunal administratif de Melun

Source officielle
CC

comm

61372451cd580146774147d1

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

premiers ont vendu au second les actifs et le capital de la société HPM pour le prix de 300 000 francs qui devait être recouvré par prélèvement sur le compte de la société HPM à la Banque populaire du Massif

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301484

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

, selon le moyen : 1°/ que l'offre du 16 mars 1994, acceptée par la CCI le 21 mars 1994, stipulait que le CEBTP s'engageait à préciser la nature des sols rencontrés et leurs caractéristiques mécaniques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912f0

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

domiciliée 29 avenue du Général de Gaulle - 77130 MONTEREAU FAULT YONNE Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et assistée sur l'audience de Maître Roseline MASILLER

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03167_20230728

Admin. Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

juin 2022 par lequel le préfet du Puy de Dôme a délivré à la société Parc éolien du Briffons une autorisation d'exploiter une installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00526

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

devant le premier président l'irrégularité de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention en ce qu'elle aurait été pré-rédigée par l'administration des douanes ; que le moyen est nouveau et mélangé

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01698_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

des risques de rejets aigus de greffe du rein à compter de 1995, ainsi qu'en février 2003 pour le traitement du lymphome de Burkitt, qui impliquait une chimiothérapie associée à une corticothérapie massive

Source officielle