Recherches et diffusion de l'information : Sources et méthodologie ; Bibliographie générale ; Pratique de la recherche documentaire manuelle et informatisée ; Les grands réservoirs bibliographiques.

Article 229-II-2.07

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Les volets d'obturation des conduits de décharge de la mousse doivent pouvoir être ouverts manuellement, même s'il est prévu une ouverture automatique.

Article Annexe I

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traitement 2.1 Les textiles usagés sont triés selon les critères suivants : - les textiles humides, sales ou non conformes aux critères de la section 1 sont retirés et redirigés vers une filière de traitement de déchets adaptée ; Le tri est réalisé manuellement

Article CH 56

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Chaque terrasse équipée d'un réseau de canalisations fixe, pour l'alimentation en combustible, doit comporter une vanne manuelle, facilement accessible et bien repérée, permettant la coupure de l'alimentation de l'ensemble des appareils raccordés. 9.

Article 228-9.06

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dégagée à la main et être portée par une seule personne à bord d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage ; .6.4 pouvoir se dégager librement si le navire coule et se déclencher automatiquement quand elle flotte ; et .6.5 pouvoir être déclenchée manuellement

Article Annexe 21

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Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic des animaux terrestres de l'organisation mondiale de la santé animale (OIE). (3) h) Ont été soumis

Article 4

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plastiques : à partir d'une document photographique, d'un élément naturel ou d'un objet manufacturé, la réalisation d'un composition à deux ou trois dimensions permettant de mettre en évidence son sens de l'observation et son aptitude à créer ; Aptitude manuelle

Article Annexe I

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mesures utilisables exclusivement pour l'établissement, la mise en service, le réglage et la maintenance des réseaux et systèmes de communications électroniques ; ― les appareils conçus pour un usage grand public et permettant uniquement l'exploration manuelle

Article L127-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 40

Code de l'environnement

de données géographiques et rendant possible leur recherche, leur inventaire et leur utilisation ; 7° " Interopérabilité ”, la possibilité d'une combinaison de séries de données géographiques et d'une interaction des services, sans intervention manuelle

Article L4321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 84

Code de la santé publique

Dans le cadre des pathologies héréditaires, congénitales ou acquises, stabilisées ou évolutives impliquant une altération des capacités fonctionnelles, le masseur-kinésithérapeute met en œuvre des moyens manuels, instrumentaux et éducatifs et participe

Article 219-25

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Il doit exister une commutation automatique ou manuelle entre les différentes sources d'énergie. La source d'énergie principale est fournie par l'intermédiaire du tableau électrique principal.

Article Annexe 1

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-les sites ou personnes qui réalisent les prélèvements selon le manuel de prélèvement du laboratoire du CRDN (les maternités et les services accueillant les nouveau-nés, les sages-femmes et médecins concernés en établissement et en ville) ; Le CRDN s'appuie

Article Annexe Ia

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les situations connues A3T2 Alerter en cas de dysfonctionnement et mettre en œuvre le mode opératoire adapté A3T3 Conduire le système de production en mode dégradé selon les instructions du document de production, du dossier machine et du manuel

Article Annexe Ia

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Manuels constructeur ou un dossier de production ou une gamme de travail ou une carte de travail. Kit de métallisation. Outillages spécifiques à l'opération (Ex : brosses, matériel de mesure ...).

Article Annexe Ib

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C 426 Réaliser un bionettoyage manuel ou mécanisé Chariots multiservices, chariots de lavage, équipements associés, monobrosses adaptées, nettoyeurs vapeur, canons à mousse...

Article Annexe Ib

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. - La documentation aéronef : • les manuels et les documents du constructeur ; • les documents de navigabilité. - La documentation de l'organisme : • le planning de charge de l'atelier ou de l'organisme ; • la documentation technique des outillages ;

Article 221-II-2/7

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Détection et alarme 1 Objet .2 les avertisseurs d'incendie à commande manuelle doivent être placés de manière efficace de façon à offrir un moyen de notification rapidement accessible ; et .3 les services de ronde doivent être un moyen efficace de détecter

Article 13

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déclarations d'agrément au titre du 2.2.41.1.13 et du 2.2.52.1.8 ; — pour approuver la classification et les conditions de transport des engrais au nitrate d'ammonium dans le cadre de la disposition spéciale 307 du 3.3 et les cas prévus par la section 39 du manuel

Article Annexe 1

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Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autres biomasses ; b) Chaudières à alimentation manuelle fonctionnant au

Article Annexe II

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Appareils permettant l'analyse du spectre radioélectrique ou son exploration manuelle ou automatique en vue de la réception et de l'écoute des fréquences n'appartenant pas aux bandes de fréquences attribuées seules ou en partage par le tableau national

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