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11 544 résultats pour « Marcel ALORO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372171cd580146773f3cd0

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

(Yvelines), 92°) Mme Marielle YQ..., demeurant ... (Yvelines), 93°) M. Roger XI..., demeurant ... (Yvelines), 94°) M. Georges ZM..., demeurant ... (Yvelines), 95°) M.

Source officielle

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CC

cr

613726a0cd580146774272c5

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

est versé aux débats les carnets de livraison de marchandises tenus chronologiquement et parmi lesquels figure le feuillet n° 004301 établi le 28 juillet 2003 pour un total de 71,36 euros, au nom de Marcel

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f4214

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Pierre C..., demeurant ferme de la Gloriette à Evreux Navarre (Eure), Mme Jacqueline C... épouse B..., demeurant rue de la Mare aux chiens à St-Léger-en-Yvelines (Yvelines), Mme Eliane C..., épouse

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d143

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

X... ; " alors, d'autre part, qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Marcel X... n'est entré en contact avec Maria Linda Y... et Vittorio Z... que de façon fortuite, travaillant habituellement avec l'agence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8709c

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

X... a cessé les remboursements, pour le premier emprunt, à compter d'octobre 1999 et, pour le deuxième, à compter de décembre 1999 ; que les deux premiers prêts ont été accordés alors que Monsieur Marcel

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2025631_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

permis de construire comprenant des démolitions à la société civile immobilière (SCI) Alco pour la réalisation d'un restaurant à l'enseigne " Burger King " sur le terrain situé 43 avenue Edouard Alfred Martel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101036

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

Jean-Claude et Marcel X... aux fins de voir ordonner le partage des successions et le rapport, par leur frère Marcel, de la prétendue libéralité résultant de l'occupation à titre gratuit de la maison d'habitation

Source officielle
CC

comm

6079d6469ba5988459c5a8b2

Cassation

1 février 1965

1 février 1965

; QUE MARCEL Y...

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c4f0

Cassation

25 janvier 1993

25 janvier 1993

Marcel Z... ; "aux motifs que les témoins X..., C... et B... ont été entendus par les services de gendarmerie (D 77, D 79, D 74) ; qu'entendus sur commission rogatoire, leur témoignage était soumis

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742415a

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

novembre 2005 ; "aux motifs que "les circonstances pour lesquelles David X... a été mis en examen pour vols multiples commis en bande organisée dans les maisons bourgeoises ou châteaux de la région mancelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300981

Cassation

9 septembre 2014

9 septembre 2014

Marcel X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Marcel X... ; le condamne à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89343

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

C / Marcel Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300910

Cassation

13 juillet 2011

13 juillet 2011

A... et la SCP Pignard-Exbrayat et A... ; Attendu que, pour rejeter les demandes de Marcel X..., l'arrêt, qui relève qu'Alfred X... a successivement cédé la cour litigieuse d'abord à son frère Marcel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100165

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

de salaire différé présentée par Mme Marcelle X..., dès lors que plus de trente ans s'étaient écoulés depuis l'ouverture de la succession de Marcel X..., quand l'action pouvait également être exercée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd14

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Par déclaration du 12 juin 2007, Marcelle X... relevait appel de cette décision.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110750

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Marcel X... n'a pas comparu alors que les pièces avaient été communiquées au cabinet CLARISSOU BADEFORT le 20 janvier 2015 (c.f. courriel du 20/01/15 à 9 h 02 – pièce n° 10) ; qu'en conséquence, M.

Source officielle
CC

civ2

613720dccd580146773eefde

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

déclaré les dispositions de la loi du 5 juillet 1985 inapplicables en l'espèce, alors que, selon le moyen, d'une part, les ayants droit de Marcel F... n'avaient pas été parties aux intances précédentes

Source officielle
CC

comm

613720d4cd580146773eec0c

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

demeurant à Montlhéry (Essonne), ..., 4°) Monsieur Lucien YZ... et 5°) Madame XT..., Lucienne YZ... née ZO..., demeurant ensemble à Les Lilas (Seine-Saint-Denis), ..., 6°) Monsieur René, Lucien, Marcel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201038

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

19 heures de rendez-vous dont deux rendez-vous le 12 octobre 2007 et le 5 février 2008 alors qu'il écrit lui-même dans son courrier du 2 mai 2008 que Marcel X... lui a confié la défense de ses intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a6d

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

(tel que repris au dispositif) - débouté Marcel X...de sa demande de désignation d'un administrateur de la SCI MAPANASY, - débouté Marcel X...de sa demande d'indemnité d'occupation réclamée à Patrick X

Source officielle