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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6163c63cf3112a7c58687437
2 avril 2009
2 avril 2009
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2009, en audience publique, la seule partie représentée ne s'y étant pas opposée, devant Madame Marie-Christine
Source officielleChambre Civile
68642f410bb2f8a66ca62208
1 juillet 2025
1 juillet 2025
sis [Adresse 7] représentée par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau d’AIN, vestiaire : T 16 Compagnie d’assurance SAM UNIRE ASSURANCE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Marie-christine
Source officielleRéférés civils
65bc61c84fb290a346074114
2 janvier 2024
2 janvier 2024
ALLIANCE MANAGEMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061396
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Vu la requête, enregistrée le 8 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2107830_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er octobre 2021 et 12 août 2022, Mme B A, représentée par Me Marie-Christine Dutat, demande au tribunal : 1°) de lui accorder
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9190f
3 juillet 2014
3 juillet 2014
: Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi en présence de Monsieur Clément CLOCHET
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91064
3 février 2014
3 février 2014
MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC: Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER: Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026b
11 février 2013
11 février 2013
NON COMPARANTE, représentée par Me Philippe CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Marie-Christine LAPOUMEROULIE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Monsieur Eric Robert
Source officielleRéférés civils
664e3590c40277ce22a23f22
29 avril 2024
29 avril 2024
NORBA C/ Société L’INSTITUT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Valérie IKANDAKPEYE, lors des
Source officielleRéférés civils
686eb21c72b5e5e648caf60d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MA PETITE FOURMI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA PARTIES : DEMANDERESSE
Source officielleRéférés civils
67fd50e0e85d0474bddb4592
7 avril 2025
7 avril 2025
FRANCE MANSARD C/ [T] [I] [E] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES
Source officiellecr
613725fdcd58014677422181
14 février 2001
14 février 2001
des formalités prescrites qu'à la condition de permettre à la Cour de Cassation d'exercer son contrôle ; Attendu qu'en l'espèce, le procès-verbal des débats mentionne que les témoins Jany Z... et Marie-Christine
Source officielleciv1
6137238ecd5801467740b50e
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Paul Y..., et de son épouse Mme Marie-Christine Y..., née Z..., domicilié ..., 40000 Mont-de-Marsan, 2 / M. Gilles X..., pris en sa qualité de liquidateur de M.
Source officiellesoc
6137231ecd58014677405a36
29 avril 1998
29 avril 1998
siège est ..., agissant en la personne de Mme Jacqueline X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre sociale), au profit de Mme Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92ea1
11 février 2016
11 février 2016
de nationalité Française, né le 31 Août 1959 à PARIS 17ème (75), demeurant ...-87920 CONDAT SUR VIENNE représenté par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007704774
1 juillet 1988
1 juillet 1988
gérant domicilié es-qualité audit siège, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 25 novembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Dijon a annulé à la demande de Mme Marie-Christine
Source officielleJEX
6696cbc89a603a692915244b
15 juillet 2024
15 juillet 2024
société DIM FRANCE S.A.S / [K] [Y] Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 15 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Noémie DAVODY GREFFIER : Marie-Christine
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
60368e2f9a133f310f4dba86
5 octobre 2015
5 octobre 2015
Nature de la décision : IRRECEVABILITE Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre à la Cour d'appel de Paris, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Jacqueline BERLAND
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008182078
24 septembre 2003
24 septembre 2003
Vu 1°), sous le n° 247798, la requête, enregistrée le 12 juin 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine Y, demeurant ...
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018072668
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 février et 2 juin 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Christine B, demeurant ..., ... ;
Source officiellePage 25 sur 2780
Le Bourhis, Elisa Marie Christine
25/08/2026
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Marie-Christine MAGES, Huissier de Justice associé, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office d'Huissier de Justice, détenteur des minutes de Virieu-sur-Bourbe et le Grand-Lemps
12/08/2026
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Racle, Nathalie Marie Christine Léone
11/08/2026
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LEGEAY, Christine, Marie, Huguette
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
09/08/2026
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Leroux, Marie-Christine
05/08/2026
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