CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

538 résultats pour « Marie-Laure BOULANGER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7b

Appel

6 février 2008

6 février 2008

- Laurence BOULANGER, avocat au barreau de LYON SA CORSAIR 2 avenue Charles Lindbergh 94636 RUNGIS CEDEX représentée par Me Yves FROMONT, avocat au barreau de LYON substitué par Me Marie- Laurence

Source officielle
CA

19e chambre

6013c5cefb188087e7c1aab1

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 décembre 2020 devant la cour composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Marie-Laure

Source officielle
CA

2e Chambre

6032b20a7c58832950dcd935

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

substitué par Me Myriam HOCQUARD, avocat au barreau de TOULON Monsieur [V] [F] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Laura

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a225c1ecdc6046d4738185d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par jugement contradictoire du 4 mars 2024, le conseil de prud'hommes de Pau a : - Dit que le licenciement de M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6686e869e74459e0c7ed24ac

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

engagée par assignation des 27 avril 2023 et 2 mai 2023 est prescrite.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdc12beda2f0036f718c4a6

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 6] représentée et assistée de Me Pierre Vandenbussche, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 22 octobre 2018 tenue par Marie-Laure

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba4ee405357f749ea58a

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Le 10 mai 2021, la société Locam a interjeté appel de ce jugement, procédure n°RG 21/07075.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd9e6027c202825ace18a1a

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

RESIDENCE CASTELLARAS LE NEUF, pris en la personne de son Syndic en exercice, le Cabinet TRIO dont le siège est à [Adresse 6], représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6965730fcdc6046d4712bda4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

née le 21 Octobre 1972 à [Localité 36] (YVELINES), demeurant [Adresse 23] Monsieur [C] [G] né le 28 Août 1963 à [Localité 31] (Maroc) (YVELINES), demeurant [Adresse 23] tous représenté par Maître Laure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

643f88e8ad85da04f53a3c27

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H AVOCATS À LA COUR, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant : Me Jean-Marie

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63c1051abf9fd47c90a135ed

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

d'AIX-EN-PROVENCE, Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Laura TAFANI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉE S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032e0bc2e6a1754e1cdde20

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Vu l'appel interjeté le 25 janvier 2016 par Me [O], l'appel interjeté le 3 février 2016 par Me [R], et l'appel interjeté le 1er mars 2016 par M. [A] et la société [A] [T].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fbd

Appel

13 février 2006

13 février 2006

MAS, président, et par E.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63c1051cbf9fd47c90a135f6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Béatrice MARS, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6811b6ec44bf0d1935aef9f8

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

: Jugement du tribunal judiciaire de Tarascon en date du 04 Mars 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 20/00802.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6686e858e74459e0c7ed2286

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

En conséquence cette mention manuscrite ajoutée par la débitrice ne peut permettre de faire reculer le point de départ de la prescription au 15 mars 2018.

Source officielle
CA

2e Chambre

616260318672d229b881631b

Appel

18 juillet 2013

18 juillet 2013

par lui le 23 avril 2008 pour la période allant du 2 au 10 mai 2008 en raison de diverses irrégularités, les préavis suivants des 13 mai 2008 pour la période du 22 mai au 31 mai 2008, du 21 mai 2008 pour

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6686e85ae74459e0c7ed229f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître BOULAIRE Maître MENDES-GIL SELARL JSA Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00109

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

sur le sort réservé à Marie-Pierre X..., qu'il reconnaissait taper « dessus un peu fort » ; que le témoin Saïd F... affirme que la fonction de Marie-Pierre X... « s'est trouvée émoussée par l'attitude

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b63c5c51457d0f882ddeb

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Le 26 mai 2021, Mme [X] [A] a interjeté appel de ce jugement dans des conditions de forme et de délai qui ne sont pas contestées.

Source officielle

Page 25 sur 27

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

BOULANGER, Marie-Laure, Marguerite, Mathilde, THOMASSIN

SIREN 421916776GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

29/06/2018

Voir →

Modifications diverses

Marie-Laure GUILLOT, Karen GOYER, Christelle BOULANGER, Valérie GENET

SIREN 331787028GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

19/07/2017

Voir →

Modifications diverses

Marie-Laure GUILLOT, Christelle BOULANGER, Karen GOYER et Aurélia PERSON

SIREN 331787028GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

16/12/2016

Voir →

Ventes et cessions

BOULANGERIE STUCKER, SERGENT, STUCKER, DOUTAZ, Patrick, David, Frédéric, Michel, Marie-Laure, Pierette

SIREN 337958656GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

14/09/2012

Voir →

Immatriculations

BRUWAENE-CABIOC'H, BOULANGERIE CENTRALE, CABIOC'H, Marie-Laure, MARTIN

SIREN 529853798GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

15/02/2011

Voir →