CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

504 résultats pour « Marjollet-Birynczyk »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00087_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Par un mémoire, enregistré le 16 février 2024, Mme C et l'union départementale des syndicats Force Ouvrière des Ardennes, représentées par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet, demandent à

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0724JUD000658605

Admin. suprême

24 juillet 2007

24 juillet 2007

plus un gouvernement normal, n’est pas un pouvoir politique normal, [il] se résume à un régime provisoire, un gouvernement de junte dirigé entièrement par l’administration de la junte, telle une marionnette

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c1050cbf9fd47c90a1358c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

et de panique des Boûches du Rhones que horaires des spectacles d'une durée de 25 minutes sont les suivants : - théâtre sur les Lettres de mon Moulin : 12 h 15, 14 h 00, 15 h 45 et 17 h 15 ; - marionnettes

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6305bf2736772dc56336630f

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

J'ai décidé que c est terminer alors si ça te plaît pas dégage toi et embauche soit une autre Marionnette'.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10664

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

pas se présenter à Tourcoing ... ce même responsable de secteur peut-il gérer les horaires des salariés d'un secteur autre que le sien, ce même responsable de secteur qui prend ce salarié pour une marionnette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b2

Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

l'artiste du spectacle est la personne qui "représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de toute autre manière une oeuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100819_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ltd qu’il a notamment signé, le 25 août 2008, le contrat de commande relatif au centre de l’art des marionnettes à Khanty-Mansiik, avec la société Kompletimpex Ltd moyennant un prix total de 6 500 000

Source officielle
CA

Chambre sociale

659f9aa13328fa00087a2760

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

1] Représentée par la SELARL AHMED HARIR, avocats au barreau des ARDENNES INTIMÉS : Monsieur [E] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC007476601

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Cette affaire concernait une demande de subventions auprès du Gouvernement pour un théâtre de marionnettes   et s’est terminée par une décision d’irrecevabilité au motif que le requérant ne pouvait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0712JUD001665703

Admin. suprême

12 juillet 2007

12 juillet 2007

Si la loi ne sied pas à Strujevičs, tant pis pour la loi, et la marionnette des «   gens du Tuyau [1]   » ira certainement jusqu'au bout – c'est-à-dire jusqu'au conseil des ministres qui, pendant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eae

Appel

2 mai 2014

2 mai 2014

ERAGNY SUR OISE Non comparant, représenté par Maître DI MARINO Gaëtan, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE (conclusions) LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE Immeuble " les Marjoberts

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1130DEC001665703

Admin. suprême

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Si la loi ne sied pas à Strujevičs, tant pis pour la loi, et la marionnette des «   gens du Tuyau [1]   » ira certainement jusqu’au bout – c’est-à-dire jusqu’au conseil des ministres qui, pendant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00635

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

J'ai répondu à mon supérieur que je n'étais pas une marionnette et que je ne comprenais pas ses messages. C'est alors qu'il a repris que "si je ne faisais pas ce qu'il me disait j'allais me planter".

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

se reprocher (sic) ; Que dans une longue attestation du 17 mars 2007, [W] [F] a retracé avec précision le déroulement des 13, 14 et 15 mars 2007 ; qu'il en retire l'impression d'avoir été 'une marionnette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0c4ac25a97f0381f4a71

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

2000, vente du 19 novembre 2006, - pièce n° 14 : arts décoratifs du XXe siècle, vente du 03 décembre 2007, - pièce n° 15 : arts décoratifs du XXe siècle, vente du 06 juin 2007, - pièce n° 17 : marionnettes

Source officielle
CC

soc

éelle influence, afin qu'il porte plaintec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

reprocher (sic) ; que dans une longue attestation du 17 mars 2007, Jean-Baptiste A... a retracé avec précision le déroulement des 13, 14 et 15 mars 2007, qu'il en retire l'impression d'avoir été " une marionnette

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321b639e4ea48318f5b057

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Encadrement (n° F21/00015) Monsieur [M] [H] [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01613_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

En particulier, la demande d'autorisation du projet de Ville-le-Marclet a été déposée postérieurement à celle de Croix Florent, l'étude d'impact n'a donc méconnu aucune disposition en ne prenant pas en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00300

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

1950-2000, vente du 19 novembre 2006, - pièce nº 14 : arts décoratifs du XXe siècle, vente du 03 décembre 2007, - pièce nº 15 : arts décoratifs du XXe siècle, vente du 06 juin 2007, - pièce nº 17 : marionnettes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00289_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

HE..., la SAS des Albis, la SCEA Arbor Passion, La SCEA Manjoulet, M. LX..., l’EARL Le Moulin des Cabanes, M. KV... EB..., l’EARL C... Grande, M. JL... ET..., l’EARL du C... Ay, la SCEA Alvarado, M.

Source officielle

Page 25 sur 26

← PrécédentSuivant →