AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00087_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par un mémoire, enregistré le 16 février 2024, Mme C et l'union départementale des syndicats Force Ouvrière des Ardennes, représentées par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet, demandent à
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0724JUD000658605
24 juillet 2007
24 juillet 2007
plus un gouvernement normal, n’est pas un pouvoir politique normal, [il] se résume à un régime provisoire, un gouvernement de junte dirigé entièrement par l’administration de la junte, telle une marionnette
Source officielleChambre 1-2
63c1050cbf9fd47c90a1358c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
et de panique des Boûches du Rhones que horaires des spectacles d'une durée de 25 minutes sont les suivants : - théâtre sur les Lettres de mon Moulin : 12 h 15, 14 h 00, 15 h 45 et 17 h 15 ; - marionnettes
Source officielleChambre 4 A
6305bf2736772dc56336630f
29 juillet 2022
29 juillet 2022
J'ai décidé que c est terminer alors si ça te plaît pas dégage toi et embauche soit une autre Marionnette'.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10664
16 mai 2018
16 mai 2018
pas se présenter à Tourcoing ... ce même responsable de secteur peut-il gérer les horaires des salariés d'un secteur autre que le sien, ce même responsable de secteur qui prend ce salarié pour une marionnette
Source officielleCour d'Appel
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4 avril 2003
4 avril 2003
l'artiste du spectacle est la personne qui "représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de toute autre manière une oeuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100819_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ltd qu’il a notamment signé, le 25 août 2008, le contrat de commande relatif au centre de l’art des marionnettes à Khanty-Mansiik, avec la société Kompletimpex Ltd moyennant un prix total de 6 500 000
Source officielleChambre sociale
659f9aa13328fa00087a2760
10 janvier 2024
10 janvier 2024
1] Représentée par la SELARL AHMED HARIR, avocats au barreau des ARDENNES INTIMÉS : Monsieur [E] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC007476601
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Cette affaire concernait une demande de subventions auprès du Gouvernement pour un théâtre de marionnettes et s’est terminée par une décision d’irrecevabilité au motif que le requérant ne pouvait
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0712JUD001665703
12 juillet 2007
12 juillet 2007
Si la loi ne sied pas à Strujevičs, tant pis pour la loi, et la marionnette des « gens du Tuyau [1] » ira certainement jusqu'au bout – c'est-à-dire jusqu'au conseil des ministres qui, pendant
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eae
2 mai 2014
2 mai 2014
ERAGNY SUR OISE Non comparant, représenté par Maître DI MARINO Gaëtan, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE (conclusions) LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE Immeuble " les Marjoberts
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1130DEC001665703
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Si la loi ne sied pas à Strujevičs, tant pis pour la loi, et la marionnette des « gens du Tuyau [1] » ira certainement jusqu’au bout – c’est-à-dire jusqu’au conseil des ministres qui, pendant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00635
3 mai 2018
3 mai 2018
J'ai répondu à mon supérieur que je n'étais pas une marionnette et que je ne comprenais pas ses messages. C'est alors qu'il a repris que "si je ne faisais pas ce qu'il me disait j'allais me planter".
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616318bce0639f4f1a04a4d6
17 février 2010
17 février 2010
se reprocher (sic) ; Que dans une longue attestation du 17 mars 2007, [W] [F] a retracé avec précision le déroulement des 13, 14 et 15 mars 2007 ; qu'il en retire l'impression d'avoir été 'une marionnette
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0c4ac25a97f0381f4a71
26 juin 2013
26 juin 2013
2000, vente du 19 novembre 2006, - pièce n° 14 : arts décoratifs du XXe siècle, vente du 03 décembre 2007, - pièce n° 15 : arts décoratifs du XXe siècle, vente du 06 juin 2007, - pièce n° 17 : marionnettes
Source officiellesoc
éelle influence, afin qu'il porte plaintec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800
24 avril 2013
24 avril 2013
reprocher (sic) ; que dans une longue attestation du 17 mars 2007, Jean-Baptiste A... a retracé avec précision le déroulement des 13, 14 et 15 mars 2007, qu'il en retire l'impression d'avoir été " une marionnette
Source officielleChambre sociale
65321b639e4ea48318f5b057
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Encadrement (n° F21/00015) Monsieur [M] [H] [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01613_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
En particulier, la demande d'autorisation du projet de Ville-le-Marclet a été déposée postérieurement à celle de Croix Florent, l'étude d'impact n'a donc méconnu aucune disposition en ne prenant pas en
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00300
5 avril 2018
5 avril 2018
1950-2000, vente du 19 novembre 2006, - pièce nº 14 : arts décoratifs du XXe siècle, vente du 03 décembre 2007, - pièce nº 15 : arts décoratifs du XXe siècle, vente du 06 juin 2007, - pièce nº 17 : marionnettes
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00289_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
HE..., la SAS des Albis, la SCEA Arbor Passion, La SCEA Manjoulet, M. LX..., l’EARL Le Moulin des Cabanes, M. KV... EB..., l’EARL C... Grande, M. JL... ET..., l’EARL du C... Ay, la SCEA Alvarado, M.
Source officiellePage 25 sur 26